Délibérations des instances 2020

- 2020-043 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif ValoRIS - soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France pour le projet "La Renaissance...

- 2020-044 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif ValoRIS - soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France "Les cathédrales...

- 2020-045 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif "Start Airr" DEBIOTHY - Labo Transformations et Agroressources

- 2020-046 - Convention de subvention dans le cadre du programme européen Horizon 2020 - projet "Tailor - Foundations of Trustworhy AI - Integrating

- 2020-047 - Accord de partenariat pour le pojet Interreg Europe du Nord-Ouest "Hi ECOWIRE" - Labo LSEE

- 2020-048 - Amortissement sur 36 mois de l'appareil de mesure Delta - projet Interreg "Hi ECOWIRE" - Labo LSEE

- 2020-049 - Accord de partenariat - projet Interreg 2 Mers "SOCORRO" - Labo LGI2A

- 2020-050 - Convention attributive d'aide - appel à projet Chaires en Intelligence Artificielle de l'ANR - projet "Responsible IA" - Labo CDEP

- 2020-051 - Convention attributive d'aide - appel à projet Contrats doctoraux en Intelligence Artificielle - projet "Vivah" - Labo CRIL/LML/LEM/LGI2...

- 2020-052 - Parcoursup rentrée 2020 - modifications des critères généraux en raison de la crise du Covid-19

- 2020-053 - Recrutement Master 1 rentrée 2020 - modification des pré-requis en raison de la crise du Covid-19

- 2020-054 - Droits d’inscription et tarifs divers pour l’année universitaire 2020-2021

- 2020-055 - Critères d’exonération des frais d’inscription des étudiants étrangers hors UE

- 2020-056 - Convention de coopération avec l'ISDI - Togo - préparation délocalisée du diplôme de Master Droit de l’entreprise

- 2020-057 - Convention de double diplôme de Master Informatique avec l’université de la Calabre, Italie

- 2020-058 - Avenant à la convention de double diplôme avec l’université de Carthage, Tunisie

- 2020-059 - Convention double diplôme de Licence en économie et gestion avec l’università degli Studi di Napoli « Parthenope », Italie

- 2020-060 - Convention de double diplôme de Master en agroalimentaire avec l’université Mohammed V Rabat, Maroc

- 2020-061 - Convention de partenariat pour le Master FLE à distance avec l’Institut Français d’Indonésie

- 2020-062 - Convention de partenariat avec l’université numérique juridique francophone - UNJF

- 2020-063 - Attribution d’une aide financière au logement 2019-2020 pour 4 étudiants chinois - Institut Confucius

- 2020-064 - Rétrocession de la part CVEC aux IFSI – année 2018-2019

- 2020-065 - Demande de subventions FSDIE – soutien aux initiatives étudiantes

- 2020-066 - Motion portant sur l'enseignement en présentiel

- 2020-001 Approbation du procès-verbal du 29 novembre 2019

- 2020-002 Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2019

- 2020-003 Motion concernant la loi de Programmation Pluriannuelle de la Recherche [LPPR]

- 2020-004 Modification des statuts de l’université : présidence du CAC restreint

- 2020-005 Statuts du Laboratoire Discontinuités

- 2020-006 Statuts du Laboratoire Grammatica

- 2020-007 Compte financier 2019

- Bilan 2019

- Compte de résultat 2019

- Evolution situation patrimoniale 2019

- Récapitulatif de tous les tableaux réglementaires 2019 avec reports

- Rapport de gestion 2019

- Annexe des comptes annuels 2019

- Balance des comptes des valeurs inactives 2019

- 2020-008 Avenant 1 à la convention d’attribution de subvention à l’association sportive de l’Université d’Artois

- 2020-009 Proposition d'acceptation du produit de la vente de trois véhicules par l'intermédiaire de la direction nationale d'interventions domaniales

- 2020-010 Modification du règlement intérieur de l’université sur le point relatif aux COS

- 2020-011 Adoption de la charte relative au droit à la déconnexion [annexe 5 bis du règlement intérieur]

- 2020-012 Mise à jour des attributions de Nouvelle Bonification Indiciaire [NBI]

- 2020-013 Calendrier des fermetures minimales des services de l’université 2020-2021

- 2020-014 Rectification de l’évaluation 2018 de l'avantage en nature logement

- 2020-015 Convention avec l’université de Lille, réglant la situation des personnels de l’INSPE affectés à l’université d’Artois

- 2020-016 Convention de collaboration dans le cadre d’une CIFRE avec la société TECHMI – Laboratoire LSEE

- 2020-017 Accord de Partenariat pour le projet Interreg 2 Mers « Healthy Ageing Through Innovation in Rural Europe » - Laboratoire LEM

- 2020-018 Subvention du GHT SOMME LITTORAL SUD dans le cadre d’un marché de prestations intellectuelles d’Assistance à Maîtrise d’ouvrage – Laboratoire LGI2A

- 2020-019 Convention de partenariat dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet MAUVE -programmation 2019 – Laboratoire Textes et Cultures

- 2020-020 Convention attributive d’aide européenne dans le cadre de l’appel à projets EMILE du Conseil Régional « APE : Apprentissage Profond des Emotions » - Laboratoire LML

- 2020-021 Convention de collaboration de recherche avec l’association UFOLEP « Evaluer les résultats et l’impact du dispositif UFOLEP Maison Sport Santé Société (M3S) (Structuration du dispositif, déploiement du dispositif, résultats et impact auprès des bénéficiaires) » - Laboratoire UREPSSS équipe SHERPAS

- 2020-022 Convention de collaboration dans le cadre d’une CIFRE avec la société BOTTE fondations – Laboratoire LGCGE

- 2020-023 Demande de subvention dans le cadre du dispositif « STARS – Accueil de jeunes chercheurs d’avenir » du Conseil Régional Hauts de France « From vulnerability to ability : social-psychological Interventions in the Higher Education of Hauts-de-France » - Laboratoire UREPSSS équipe SHERPAS

- 2020-024 Demande de subvention dans le cadre du dispositif « STIMULE – volet partenarial » du Conseil Régional Hauts de France « OPPEN : Optimisation des Propriétés Piézoélectriques d’oxydes fonctionnels éco-acceptables pour la récupération d’Energie » - Laboratoire UCCS

- 2020-025 Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE – volet partenarial du Conseil Régional Hauts de France pour un projet sur le développement d’un agent moussant biosourcé pour une mousse isolante de bâtiment - Laboratoires LGCGE et UTA

- 2020-026 Demande de subvention FEDER dans le cadre du CPER IRENE « Action RECYPP : RECYcling of PVC Plastics by catalytic hydrodechlorination » - Laboratoire UCCS

- 2020-027 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ALIBIOTECH – Programmation 2020 – Laboratoire ICV Site Artois

- 2020-028 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet CE2I-Programmation 2020 – Laboratoire LSEE

- 2020-029 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ELSAT-programmation 2020 – Laboratoire LGI2A

- 2020-030 Convention d’adhésion 2020 au RESeau des Observatoires de l’enseignement SUPérieur

- 2020-031 Convention de partenariat avec la Région pour l’organisation des formations en soins infirmiers conduisant à la collation du grade de licence

- 2020-032 Modification des tarifs FCU Artois 2019-2020

- 2020-033 Tarifs FCU et Validation des Acquis pour l’année universitaire 2020-2021

- 2020-034 Demande de subvention à la Région Hauts-de-France - Programme Régional de Formation « Se former dans l’Enseignement Supérieur 2020-2021 »

Pour vote :

- 2020-39 Proposition d'architecture prévisionnelle des BUT apprentissage

- 2020-40 Modification des MCC en raison de l'aggravation de la situation sanitaire

- 2020-41 Désignation de représentants de la CFVU à la commission CVEC désignés par et parmi les membres de la CFVU

- 2020-42 Désignation de 2 représentants étudiants par et parmi les membres de la CFVU à la commission Vie Culturelle Associative et Sportive

- 2020-43 Convention de partenariat avec l'Alliance Française de Kampala pour la mise en place d'une formation universitaire à distance dans le domaine du FLE et du FOS

Pour avis :

- 2020-27 Recrutement en master rentrée 2021 - Capacités d'accueil, dates de campagne et pré-requis

- 2020-28 Parcoursup rentrée 2021- Capacités d'accueil, attendus locaux, critères généraux et éléments pris en compte

- 2020-29 Maquette du DU Avenir-Sciences Expérimentales, label Paréo

- 2020-30 Proposition de mise en place d'un fonds d'aide sociale exceptionnelle

- 2020-31 Convention de coopération pédagogique avec le centre TRAINMAR de Dakar (Sénégal) relative à la préparation délocalisée du diplôme de Master GPLA-ICL

- 2020-32 Accord de partenariat pour la délivrance du diplôme de licence LEA par l'UA et le diplôme de Licence LMA par l'Académie d'Etudes Economiques de Bucarest (Roumanie)

Pour vote :

- 2020-37 Désignation d'un représentant d'un établissement public local

- 2020-38 Désignation de représentants au conseil du service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé (SUMPPS)

Pour vote :

- 2020-36 Modification des MCC en raison de l'aggravation de la situation sanitaire

Pour avis :

- 2020-26 Renouvellement du diplôme d'établissement étudiant entrepreneur (D2E) - Pépite A2U

- 2020-29 Proposition de délibération portant cadrage des possibilités de modifier les modalités de contrôle des connaissances en cas d'aggravation de la situation sanitaire

Pour vote :

- 2020-19 Calendriers pédagogiques 2020-2021

- 2020-20 Modalités de Contrôle des Connaissances 2020-2021

- 2020-21 Modification de la maquette du Master 2 Justice, procès et procédures (UFR Droit)

- 2020-22 Renouvellement de la maquette du DU Gestion du Stress et des Emotions

- 2020-23 Bilan du Bonus Qualité Enseignement (BQE)

- 2020-24 Convention d'échange d'étudiants avec l'UQAM

- 2020-25 Convention avec l'AFTRAL relative à la double certification MMLS Management of Multimodal Logistics Systems

Pour avis :

- 2020-15 Convention de double diplôme de Master LEA parcours Langues et Management International (LMI) avec l'ISCAP P.Porto

- 2020-16 Convention de double diplôme de Master STAPS: Activité Physique Adaptée et Santé parcours Prévention, Rééducation, Santé avec l'Université Parthenope de Naples

- 2020-17 Convention de double diplôme de Master Nutrition et Sciences des Aliments avec l'ISBS - Université de Sfax (Tunisie)

- 2020-18 Convention de double diplôme de Master Nutrition et Sciences des Aliments avec l'ENIS - Université de Sfax (Tunisie)

- 2020-19 Convention de double diplôme de Master Electronique, Energie Electrique, Automatique avec l'Université Politehnica de Timisoara (Roumanie)

- 2020-20 Convention de double diplôme de Master Gestion de production, Logistique, Achats avec l'Université Politehnica de Timisoara (Roumanie)

- 2020-21 Convention de double diplôme de Master Justice, procès et procédures avec l'Université de la Calabre (Italie)

- 2020-22 Convention de double diplôme de Licence Sciences de la Vie avec l'Université de Palerme (Italie)

Pour vote :

- 2020-15 Procès-verbal de la CFVU du 12 mai 2020

- 2020-16 Modalités de la rentrée 2020-2021

- 2020-17 Modification des calendriers des DU GSE et DU SIPSM au titre de 19.20, en lien avec la crise du COVID

- 2020-18 Convention d'échange d'étudiants entre l'UA et le Cégep de Chicoutimi (Canada)

Pour avis :

- 2020-7 Proposition des droits d'inscription et tarifs divers 2020-2021

- 2020-8 Proposition de délibération du Conseil d'administration relative à l'exonération partielle des droits d'inscription des étudiants extracommunautaires - Année 2020-2021

- 2020-9 Renouvellement de convention de coopération entre l'Université d'Artois et l'ISDI-Togo relative à la préparation délocalisée du diplôme de Master Droit de l'entreprise

- 2020-10 Renouvellement de convention de double-diplôme de Master Informatique entre l'Université d'Artois et l'Université de la Calabre (Italie)

- 2020-11 Avenant à la convention de double-diplome de Master Nutrition et Sciences des Aliments entre l'Université d'Artois et l'Université de Carthage (Tunisie)

- 2020-12 Convention pour la mise en œuvre d’un programme de double-diplôme de licence en économie et gestion entre l’UA et l’Università degli Studi di Napoli Parthenope

- 2020-13 Convention de double-diplôme de Master en agroalimentaire entre l'Université d'Artois et l'Université Mohammed V de Rabat (Maroc)

- 2020-14 Convention de partenariat pour le Master FLE à distance entre l'UA et l'Institut Français d'Indonésie

Pour vote :

- 2020-11 Procès-verbal de la CFVU du 10 avril 2020

- 2020-12 Organisation des sessions 2

- 2020-13 Modifications des bornes de l'année universitaire et modifications de calendriers universitaires

- 2020-14 Annexe à la convention avec l'Institut Catholique de Lille pour la délivrance de diplômes de Licence de l'université d'Artois aux étudiants de l'ICL

Pour avis :

- 2020-6 Parcoursup-rentrée 2020 modifications des critères généraux en raison de la crise du COVID-19

- 2020-8 Fonctionnement de la CFVU par visioconférence

- 2020-9 Proposition de cadrage des modifications des MCC prises en raison de la crise de COVID-19

- 2020-10 Recrutement en Master 1 modifications des pré-requis en raison de la crise de COVID-19

Pour vote :

- 2020-1 Procès-verbal de la CFVU du 06 décembre 2019

- 2020-2 Modification de la maquette 2020-2024 du Master Management sectoriel, Cadre de direction des établissements du secteur social et médico-social

- 2020-3 Ouverture de formations en apprentissage pour 2020-2021

- 2020-4 Convention avec l'Institut Catholique de Lille pour la délivrance de diplômes de Masters de l'université d'Artois aux étudiants de l'ICL

- 2020-5 Avenant à la convention de partenariat pédagogique pour la Licence Professionnelle "Biotechnologies et Génie des procédés appliqués aux boissons"

- 2020-6 Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale pour le Master Management sectoriel parcours Cadre de santé (UFR EGASS)

- 2020-7 Convention d'échanges d'étudiants avec l'université de Floride

Pour avis :

- 2020-1 Interruptions pédagogiques 2020-2021

- 2020-2 Modifications des tarifs FCU Artois 2019-2020

- 2020-3 Proposition de tarifs FCU Artois 2020-2021

- 2020-4 Proposition de tarifs VAE et VAP 2020-2021

- 2020-5 Convention de partenariat pour l'organisation des soins infirmiers conduisant à la collation du grade de licence pour les IFSI du Nord et du Pas-de-Calais

- 2020-CFR-015 Avis sur l'ouverture aux usagers de l'accès au contenu d'OpenEdition Books

- 2020-CFR-016 Avis sur la cotisation au GIS Institut d'Etude des Faits Religieux (IEFR)

- 2020-CFR-017 Avis sur la cotisation au GRAISHYM

- 2020-CFR-018 Demandes de financement dans le cadre de l'appel à projets internes "Ouvrages et Articles Scientifiques"

- 2020-CFR-019 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "STARS-Accueil de jeunes chercheurs d'avenir" du Conseil Régional Hauts de France - laboratoire URePSSS équipe SHERPAS

- 2020-CFR-020 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "STIMULE-volet partenarial" du Conseil Régional Hauts de France "OPEN : Optimisation des Propriétés Piézoélectriques d'oxydes fonctionnel séco-acceptables pour la récupération d'Energie" - laboratoire UCCS

- 2020-CFR-021 Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE - volet partenarial du Conseil Régional Hauts de France pour un projet sur le développement d'un agent moussant biosourcé pour une mousse isolante de bâtiment - laboratoires LGCgE, UTA et LBHE

- 2020-CFR-022 Demande de subvention FEDER dans le cadre du CPER IRENE "Action RECYPP : RECYcling of PVC Plastics by catalytic hydrodechlorination" - laboratoire UCCS

- 2020-CFR-023 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ALIBIOTECH-Programmation 2020 - laboratoire ICV Site Artois

- 2020-CFR-024 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet CE2I-Programmation 2020 - laboratoire LSEE

- 2020-CFR-025 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ELSAT-Programmation 2020 - laboratoire LGI2A

- 2020-CFR-001 Cotisation au GIS Institut des frontières et des Discontinuités

- 2020-CFR-002 Cotisation à la Fédération de Mathématiques des Hauts de France

- 2020-CFR-003 Avis sur la nomination de la Directrice du laboratoire RIME Lab

- 2020-CFR-004 Avis sur la nomination du directeur du LBHE

- 2020-CFR-005 Avis sur les statuts du laboratoire GRAMMATICA

- 2020-CFR-006 Avis sur les statuts du laboratoire DISCONTINUITES

- 2020-CFR-007 Convention de collaboration dans le cadre d'une CIFRE avec la société TECHMI - Laboratoire LSEE

- 2020-CFR-008 Accord de partenariat pour le projet Interreg Europe du Nord-Ouest "Healthy Ageing Through Innovation in Rural Europe" - laboratoire LEM

- 2020-CFR-009 Marché de prestations pour la mise en œuvre d'un projet d'optimisation de la logistique hospitalière avec le Centre Hospitalo-Universitaire Amiens-Picardie - laboratoire LGI2A

- 2020-CFR-010 Convention de partenariat dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet MAUVE-programmation 2019 - laboratoire textes et Cultures

- 2020-CFR-011 Arrêté dans le cadre de l'appel à projets EMILE du Conseil Régional "APE : Apprentissage Profond des Emotions" - laboratoire LML

- 2020-CFR-012 Convention de collaboration de recherche avec l'association UFOLEP - laboratoire URePSSS équipe SHERPAS

- 2020-CFR-013 Classement des dossiers de demandes d'allocation de recherche transmis au titre de l'appel à candidatures 2020 de la Région Hauts de France

- 2020-CFR-014 Rattachement de l'Unité Transformations et Agroressources à l’École Doctorale Sciences de la Matière, du Rayonnement et de l'Environnement

- 2020-CFR-026 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France" du Conseil Régional Hauts de France pour le projet "La Renaissance dans les anciens Pays-Bas XVIème - XVIIème siècles" - Laboratoire CREHS

- 2020-CFR-027 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux éditions scientifiques en Hauts de FRance" du Conseil Régional Hauts de France pour le projet "Les cathédrales d'Arras du Moyen Âge à nos jours" - Laboratoire CREHS

- 2020-CFR-028 Convention de collaboration dans le cadre d'une CIFRE avec la société BOTTE Fondations - Laboratoire LGCgE

- 2020-CFR-029 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "Start AIRR" du Conseil Régional Hauts de France "DEBIOTHY" - Unité Transformations et Agroressources

- 2020-CFR-030 Convention de subvention dans le cadre du programme européen Horizon 2020 pour le projet "TAILOR - Foundations of Trustworthy AI - Integrating Reasoning, Learning and Optimization" - Laboratoire CRIL

- 2020-CFR-031 Accord de partenariat pour le projet Interred Europe du Nord-Ouest "Hi ECOWIRE - high quality ecoefficient magnet wire" - Laboratoire LSEE

- 2020-CFR-032 Amortissement sur 36 mois de l'appareil de mesure Delta dans le cadre de la demande de financement Interreg Europe du Nord-Ouest "Hi ECOWIRE" - Laboratoire LSEE

- 2020-CFR-033 Accord de partenariat pour le projet Interreg 2 Mers "SOCORRO - Seeking out corrosion - before it is too late" - Laboratoire LGI2A

- 2020-CFR-034 Convention attributive d'aide dans le cadre de l'appel à projet Chaires en Intelligence Artificielle de l'ANR pour le projet "Responsible IA" - Laboratoire CDEP

- 2020-CFR-035 Convention attributive d'aide dans le cadre de l'appel à projet Contrats doctoraux en Intelligence Artificielle "VIVAH - Towards Human AI" - Laboratoires CRIL, LML, LGI2A, UCCS, CDEP, Grammatica

- 2020-CFR-036 Avis sur la proposition d'attribution des contrats doctoraux financés par l'Université d'Artois en 2020

- 2020-CFR-037 Approbation du procès-verbal de la CR du 12 juin 2020

- 2020-CFR 038 Avis sur les critères d'attribution et barèmes de la PEDR

- 2020-CFR-039 Avis sur la nomination de la Directrice du laboratoire Textes et Cultures

- 2020-CFR-040 Convention de partenariat pour le projet CPER-FEDER IRENE-RECYPP "RECYcling of PVC Plastics by catalytic hydrodechlorination" Laboratoire UCCS

- 2020-CFR-041 Convention de partenariat pour le projet CPER-FEDER CE2I programmation 2020 Laboratoire LSEE

- 2020-CFR-042 Convention de partenariat pour le projet CPER-FEDER ELSAT programmation 2019 Laboratoire LGI2A

- 2020-CFR-043 Convention de partenariat pour le projet CPER-FEDER ALIBIOTECH programmation 2020 Laboratoire UMRT BioEcoAgro

- 2020-CFR-044 Convention de subvention pour le projet "Développement et amélioration d'une plateforme pour la délivrance de thérapies ciblées par voie orale" financé par le programme Eurostars Laboratoire LBHE

- 2020-CFR-045 Demandes de financement au titre du "Bonus Qualité Recherche"

- 2020-CFR-046 Demandes de financement au titre du dispositif "Visiting Professors"

- 2020-CFR-047 Convention de prestation avec la société ROQUETTE - Laboratoire UCCS

- 2020-CFR-048 Modification de la charte de signature des publications scientifiques

- 2020-CFR-049 Convention de subvention pour le projet « DEBIOTHY » financé dans le cadre du dispositif « START AIRR » du Conseil Régional Hauts de France – Laboratoire Transformations et Agroressources

- 2020-CFR-050 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre du dispositif « ValoRIS – soutien aux éditions scientifiques en Hauts-de-France » du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet « Représentation du handicap en littérature de jeunesse et sur les scènes contemporaines : entre empêchement et liberté » - Laboratoire Textes et Cultures

- 2020-CFR-051 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre de l’appel « ANR – Résilience Hauts-de-France » pour le projet « AldME – Intelligence artificielle pour l’enseignement des mathématiques à distance » - Laboratoire LML

- 2020-CFR-052 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre de l’appel « ANR – Résilience Hauts-de-France » pour le projet « COCOTIER – Conception collaborative des Territoires Intelligents et Résilients » - Laboratoire LEM

- 2020-CFR-053 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre de l’appel « ANR – Résilience Hauts-de-France » pour le projet « ODEFRANCE – Optimisation Des Fabrications Requises et Accessibles rendues Nécessaires par une Crise sanitaire Eminente » - Laboratoire LBHE

- 2020-CFR-054 Convention attributive d’aide dans le cadre de l’appel « ANR – Appel à projets transnationaux en médecine personnalisée pour les maladies neurodégénératives » pour le projet « PETABC – PET analyses of ABC transporter function for diagnostics and stratification of dementia patients » - Laboratoire LBHE

- 2020-CFR-055 Dotations aux écoles doctorales

Délibérations des instances 2020

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

Délibérations des instances 2020

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

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