Délibérations des instances 2024

LE 10 avril 2024

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

2024-001 - Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2023

2024-002 - Statuts du Service de Santé Étudiante

2024-003 - Convention constitutive d’un Groupement d’Intérêt Public « nom » entre la Communauté d’Agglomération de Béthune-Bruay Artois-Lys-Romane (CABBALR), la Communauté de communes de Flandre-Lys, et l’université d’Artois

2024-004 - Convention de co-production relative à une installation artistique intitulée « jardin chinois » dans le parc du musée du Louvre-Lens entre l’université d’Artois, l’université de Nankin et le musée du Louvre Lens

2024-005 - Compte financier 2023

2024-006 - Acceptation du produit de la vente de deux véhicules par l’intermédiaire d’Ald Automotive

2024-007 - Modalités de facturation aux entreprises des frais de formation de leurs salariés- FCU

2024-008 - Rapport social unique 2023

2024-009 - Modifications des lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des enseignants-chercheurs [RIPEC]

2024-010 - Repyramidage ITRF – session 2024

2024-011 - Campagne d’emplois MAST-PAST 2024

2024-012 - Périodes de fermetures minimales 2024-2025

2024-013 - Mise à disposition de locaux du Centre INRAe Hauts-de-France à l’université d’Artois - Laboratoire de BioEcoAgro

2024-014 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « « Les enjeux des jeux - La médiatisation du sport " féminin " en 2024. État des lieux et perspectives » prévu du 30 au 31 mai 2024- Laboratoire Textes et Cultures

2024-015 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les régimes d’exception : mots, images et droit » prévu du 23 au 24 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

2024-016 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER FEDER « EE 4.0 » - programmation 2023 - Laboratoire LSEE

2024-017 - Accord-cadre de coopération entre l’A2U, l’université de Calabre, l'université de Naples-Parthenope et l’université de Palerme

2024-018 - Modalités de prise en charge du DAEU dans le cadre du partenariat avec les Unités Pénitentiaires Régionales au titre de l’année 2023-2024

2024-019 - Convention de subvention FEDER-FSE+/FTJ 2021-2027 « sensibilisation à l’entrepreneuriat étudiant - Pérennisation du Hubhouse pour les années 2023 et 2024 »

2024-020 - Demande de Fonds Social Européen et autorisation de conventionnement « Programme Régional de Réussite en Études Longues (PRREL) Tremplin et Réussite 2024-2026 »

2024-021 - Demande de subvention au Conseil Régional et autorisation de conventionnement : Appel à projets 2024/2025 « Accéder à l'Enseignement Supérieur »

2024-022 - Demande de subvention au Conseil Régional - Contrat Étudiant Région 2024-2025

2024-023 - Bilan CVEC 2023

2024-024 - Proposition de modification des critères du fonds d’aide exceptionnelle

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

2024-CFR-001 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 17 novembre 2023

2024-CFR-002 Présentation du GIS « Institut des Frontières et des Discontinuités »

2024-CFR-003 Avis sur la cotisation à la SFR Territoires Historiques

2024-CFR-004 Avis sur la cotisation au GIS Institut et Etudes des Faits Religieux

2024-CFR-005 Avis sur la cotisation au GIS GRAISHYM

2024-CFR-006 Avis sur la à la SFR Campus de la Mer

2024-CFR-007 Avis sur la cotisation au GIS InRent

2024-CFR-008 Proposition de motion contre la loi Immigration

2024-CFR-009 Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets internes « Ouvrages et Articles Scientifiques » 2023

2024-CFR-010 Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les enjeux des jeux – La médiatisation du sport « féminin » en 2024. Etat des lieux et perspectives prévu du 30 au 31 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

2024-CFR-011 Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS – soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Les régimes d’exception : mots, images et droit » prévu du 23 au 24 mai 2024 - Laboratoire Textes et Cultures

 2024-CFR-012 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER FEDER « EE 4.0 » - Programmation 2023 – Laboratoire LSEE

2024-CFR-013 Allocations doctorales 2024

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