Délibérations des instances 2025

2025-013 - Modification des lignes directrices de gestion de l'université d'Artois relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs - RIPEC

2025-014 - Campagne d'emploi - complément n°2 - repyramidage ITRF LPR

2025-015 - Rapport Social Unique 2024

2025-016 - Calendrier des fermetures minimales des services de l'université d'Artois 2025-2026

2025-017 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts-de-France" du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet "Définir le service : les mots des acteurs/les mots des historiens (France, XVe-XIXe siècles)" - laboratoire CREHS

2025-018 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts-de-France" du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet "Des cités éduc'actives"? Réflexions sur les cités éducatives en France et en Hauts-de-France" - laboratoire UREPSSS-Sherpas

2025-019 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts-de-France" du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet "Retentissements d'Hildegarde de Bingen" - laboratoire Textes et Cultures

2025-020 - Convention de reversement dans le cade du projet ASSISTMOV financé par le PEPR Exploratoire O2R-PI3 - laboratoire CDEP

2025-021 - Convention de subvention pour le projet PESTIPREDIS "Etudier l'impact des pesticides (Imazalil, Glyphosate, Chlorpyrifos) sur la santé intestinale et cérébrale, en particulier pendant les périodes critiques comme la grossesse et l'allaitement" financé par l'Office Français de la Biodiversité - Laboratoire LBHE

2025-022 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement - Région Hauts-de-France - Dispositif d'Appui aux Acteurs de l'Enseignement Supérieur (D2AES) 2025/2027 - Cap Avenir

2025-023 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement - Région Hauts-de-France - Appel à projets "accéder à l'Enseignement Supérieur" 2025/2026 - FCU

2025-024 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement - Région Hauts-de-France -Contrats Etudiants Région 2025/2026 - VE

2025-025 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement - Région Hauts-de-France - Contrats Etudiants Relais Santé (ERS) 2025/2026 - SSE

2025-026 - Bilan CVEC 2024

2025-027 - Tarifs des activités de l'Institut Confucius pour l'année 2024/2025 - complément

2025-028 - Emplois ouverts à la voie temporaire d'accès au corps des PU - repyramidage

2025-029 - Modification LDG relatives au régime indemnitaire des EC - RIPEC

2025-030 - Campagne d'emploi MAST-PAST

2025-031 - Stratégie de formation de l'université d'Artois

2025-032 - Evaluation de l'IUT de Béthune

2025-033 - Evaluation de l'IUT de Lens

2025-034 - Approbation du PV du CA du 14 mars 2025

2025-035 - Approbation du PV du CA du 28 mars 2025

2025-036 - Renouvellement de l’adhésion à la fondation UNIT

2025-037 - Sortie d’inventaire physique

2025-038 - Convention définissant les modalités de recours aux offres de l’Union des Groupements d’Achats [UGAP]

2025-039 - Acquisition/cession des parcelles AR 308 et 310 par la CUA au profit de l’université d’Artois site d’Arras

2025-040 - Accord de consortium pour le projet C3PO « Changements de Productivité des Petits Pélagiques en Manche et sud mer du Nord » financé par France Filière Pêche – Laboratoire BioEcoAgro

2025-041 - Convention de financement pour le projet PRE-VERT « Patrimoine, Rénovation, Ecologie VERTueuse » financé dans le cadre de l’appel à projets « Soutenir les alternatives vertes 2 » de France 2030 – Laboratoire LGCgE

2025-042 - Double diplôme de Licence économie entre l’UFR EGASS et l’université de Naples Parthénope en Italie (renouvellement)

2025-043 - Avenant à la convention de double diplôme de master entre le STAPS et l’université de Naples Parthénope en Italie (prolongation d’un an)

2025-044 - Double diplôme de Licence biologie entre la Faculté des Sciences Jean Perrin et l’université de Palerme en Italie (renouvellement)

2025-045 - Ententes complémentaires entre l’IUT de Lens et l’Université du Québec à Chicoutimi (renouvellement des 14 ententes pour les BUT MMI, TC, GEA et informatique

2025-046 - Renouvellement du dispositif Soutien Artois Mobilité (SAM) pour l’année 2025/2026

2025-047 - Avenant n°1 à la convention cadre régissant les relations entre l’université d’Artois et l’association sportive de l’université d’Artois (ASUA) – année 2024-2025

2025-048 - Approbation du PV du CA du 23 mai 2025

2025-049 - Attribution de prix dans le cadre du challenge environnemental écogestes

2025-050 - Modification des lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs – RIPEC

2025-051 - Liste des fonctions ouvrant droit à la prime de charge administrative

2025-052 - Mise à jour de la charte télétravail

2025-053 - Création du service Développement durable et responsabilité sociétale et environnementale (DD&RSE)

2025-054 - Plan de développement des compétences 2025/2026

2025-055 - Modifications des modalités de composition et de fonctionnement des commissions de recrutement des enseignants du 2nd degré

2025-056 - Agrément de l’Université d’Artois pour le recrutement de services civiques

2025-057 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER IDEAL – programmation BioEcoAgro

2025-058 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER BioHautsEcodeFrance – programmation 2025 – laboratoire BioEcoAgro

2025-059 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0 – programmation 2025 – laboratoire LSEE

2025-060 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER ECRIN – programmation 2025 – laboratoire UCCS

2025-061 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER CORNELIA – programmation 2025 – laboratoires CRIL et LGI2A

2025-062 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif Valoris – soutien aux manifestations scientifiques – « Journées interdisciplinaires du GIS Humanités et sciences de la mer » prévues du 17 au 19 mai 2026 – laboratoire CREHS

2025-063 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif Valoris – soutien aux manifestations scientifiques – « faire profession d’historien-ne du sport : entre conformité(s) nécessaire(s) revendiquée(s) ? (1975-2025) » prévue le 15 janvier 2026 – laboratoire CREHS

2025-064 - Convention de collaboration avec la Mairie de Béthune – laboratoire UREPSSS équipe SHERPAS

2025-065 - Double diplôme de master informatique entre la Faculté des Sciences Jean Perrin et l’université de Calabre en Italie (renouvellement)

2025-066 - Avenant n°2 de prolongation au double diplôme de licence LEA (UFR Langues) avec l’Académie d’Etudes Economiques (ASE) de Bucarest

2025-067 - Double diplôme de master Langues et Management International entre l’UFR Langues Etrangères et l’ISCAP Porto au Portugal (renouvellement)

2025-068 - Avenant de prolongation au double diplôme de Master Logistique (Faculté des Sciences Appliquées) avec l’Université Polytechnique de Timisoara pour 2025/2026

2025-069 - Convention de subvention pour le programme Erasmus+ n°2025-1-FR01-KA131-HED-000314454

2025-070 - Convention de subvention FEDER-FSE+/FTJ 2021-2027 « sensibilisation à l’entrepreneuriat étudiant – Pérennisation du Hubhouse pour l’année 2025 »

2025-071 - Droits d’inscription et tarifs divers 2025-2026

2025-072 - Tarification des formations continues et en alternance pour 2025/2026 et procédure d’exonération des frais de formation

2025-073 - Tarification des activités de l’Institut Confucius pour l’année 2025/2026

2025-074 - Bonus Qualité Enseignement en Réseau – projets 2025/2026

2025-075 - Budget rectificatif n°1 - 2025

2025-076 - Approbation du PV du CA du 4 juillet 2025

2025-077 - Approbation du PV du CA du 11 juillet 2025

2025-078 - Convention de mise à disposition à l’université d’Artois de locaux appartenant au département du Pas de Calais

2025-079 - Convention d’accord de partenariat documentaire relative au fonds Robinson entre l’université d’Artois et le conseil départemental du Pas-de-Calais

2025-080 - Sortie d’inventaire physique

2025-081 - Campagne d'emplois 2026

2025-082 - Révision triennale du RIFSEEP

2025-083 - Actualisation des grilles de rémunération des agents contractuels

2025-084 - Contingent CRCT 2026-2027

2025-085 - Contingent d'aménagements de services (enseignants 2nd degré et enseignants contractuels CDI) 2026-2027

2025-086 - Liste des fonctions PCA 2025-2026

2025-087 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif régional InSPIR Initiatives Scientifiques Pilotes d’Intérêt Régional – AUDACE « Approche interdisciplinaire pour Une transition DurAble des plastiques – Chaîne de valeurs et Economie circulaire » - laboratoires UCCS et CDEP

2025-088 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif régional InSPIR Initiatives Scientifiques Pilotes d’Intérêt Régional – CAMELIA « Confiance en une intelligence Artificielle Maîtrisée, Éthique, Logique, Inclusive et pourtant Ambitieuse » – laboratoire CRIL

2025-089 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif régional InSPIR Initiatives Scientifiques Pilotes d’Intérêt Régional – DUBIOVA « Production durable de biomolécules à haute valeur ajoutée (One Health) issues de bioressources régionales d’intérêt environnemental » - laboratoires UCCS-LGCgE-BioEcoAgro

2025-090 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif régional InSPIR Initiatives Scientifiques Pilotes d’Intérêt Régional – SALICORNE « Structures Additives Littorales Innovantes pour la Conservation et l’Optimisation des Ressources Naturelles et Écologiques » – laboratoire UTA

2025-091 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif régional StartAIRR – ParBioRad « Paroi PARietodynamique BIOsourcée à chauffage RADiant » – laboratoire LGCgE

2025-092 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif régional Industrie du Futur et du FEDER Hauts de France– BioFabIA « Bioconception et fabrication de prothèse médicale assistée par IA » – laboratoire LGCgE

2025-093 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif régional Industrie du Futur – MIRAI – laboratoire LGI2A

2025-094 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0 – FEDER - programmation 2025 – laboratoire LSEE

2025-095 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER MANIFEST– FEDER - programmation 2025 – laboratoire UCCS

2025-096 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER RITMEA – FEDER - programmation 2025 – laboratoire LGI2A

2025-097 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet Fonds pour une Transition Juste – CIR4PACK – Laboratoire UCCS

2025-098 - Demande d’accréditation hors-vague : création de la licence Professorat des écoles (LPE) à la rentrée universitaire 2026/2027

2025-099 - Convention de subvention pour le programme ERASMUS+ 2025-1-FR01-KA171-HED-000336342

2025-100 - Rétrocession de la part CVEC 24/25 aux IFSI

2025-101 - Demande de subvention au Conseil Régional des Hauts-de-France dispositif (PRAC4.0] – Projets à rayonnements artistiques et culturels

2025-CFR-001 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 22 novembre 2024

2025-CFR-002 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 6 décembre 2024

2025-CFR-03 Avis sur la nomination de Maxime CULOT en tant que Directeur de l'unité LBHE

2025-CFR-004 Demande de subvention "ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts de France" du Conseil Régional Hauts de France pour le projet "Définir le service : les mots des acteurs/les mots des historiens (France, XVe-XIXe siècles)" - Laboratoire CREHS

2025-CFR-005 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux manifestations scienfitiques en Hauts de France" du Conseil Régional Hauts de France pour le projet "Des cités « éduc’actives ? » Réflexions sur les cités éducatives en France et Hauts de France" - Laboratoire UREPSSS Sherpas

2025-CFR-006 Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux manifestations scienfitiques en Hauts de France" du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Retentissements d'Hildegarde de Bingen » - Laboratoire Textes et Cultures

2025-CFR-007 Convention de reversement dans le cadre du projet ASSISTMOV financé par le PEPR Exploratoire O2R – PI3 – Laboratoire CDEP

2025-CFR-008 Convention de subvention pour le projet PESTIPREDIS « Etudier l’impact des pesticides (Imazalil, Glyphosate, Chlorpyrifos) sur la santé intestinale et cérébrale, en particulier pent les périodes critiques comme la grossesse et l'allaitement » financé par l'Office Français de la Biodiversité - Laboratoire LBHE

2025-CFR-009 Allocations doctorales 2025

2025-CFR-010 Avis sur les demandes de codirections de thèses

2025-CFR-011 Avis sur la cotisation au GIS « Institut des Frontières et des Discontinuités »

2025-CFR-012 Avis sur la cotisation à la SFR Territoires Historiques

2025-CFR-013 Avis sur la cotisation au GIS Institut et Études des Faits Religieux

2025-CFR-014 Avis sur la cotisation au GIS GRAISHYM

2025-CFR-015 Avis sur la cotisation à la SFR Campus de la Mer

2025-CFR-016 Avis sur la cotisation au GIS InRent

2025-CFR-017 Demandes de financement au titre de l’appel à projets « Ouvrages et Articles scientifiques » 2ème vague

2025-CFR-018 Accord de consortium projet C3PO « Changements de Productivité des Petits Pélagiques en Manche et sud mer du Nord » financé par France Filière Pêche – BioEcoAgro

2025-CFR-019 Convention de financement projet PRE-VERT « Patrimoine, Rénovation, Écologie VERTueuse » financé dans le cadre de l'appel à projets « Soutenir les alternatives vertes 2 » de France 2030 – LGCgE

2025-CFR-020 Avis sur les demandes de codirections de thèses

2025-CFR-021 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 24 janvier 2025

2025-CFR-022 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER IDEAL – programmation 2025 – laboratoire BioEcoAgro

2025-CFR-023 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER BioHautsEcodeFrance – programmation 2025 – laboratoire BioEcoAgro

2025-CFR-024 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0 – programmation 2025 – laboratoire LSEE

2025-CFR-025 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER ECRIN – programmation 2025 – laboratoire UCCS

2025-CFR-026 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER CORNELIA – programmation 2025 – laboratoires CRIL et LGI2A

2025-CFR-027 Demande de subvention dispositif Valoris « Journées interdisciplinaires du GIS Humanités et sciences de la mer » du 17 au 19 mai 2026 - laboratoire CREHS

2025-CFR-028 Demande de subvention dispositif Valoris – soutien aux manifestations scientifiques « Faire profession d’historien-ne du sport » entre conformité(s) nécessaire(s) et singularité(s) revendiquée(s) ? (1975-2025) prévu le 15 janvier 2026 - laboratoire CREHS

2025-CFR-029 Convention de collaboration avec la Mairie de Béthune – Laboratoire UREPSSS équipe SHERPAS

2025-CFR-030 Calendrier d’inscription des doctorants pour l’année universitaire 2025-2026

2025-CFR-031 Campagne d’allocations doctorales 2025

Pour avis :

2025-001 - Évaluation de l’IUT de Béthune par la Commission Consultative Nationale

2025-002 - Évaluation de l’IUT de Lens par la Commission Consultative Nationale

2025-003 - Double-diplôme de Licence économie entre l'UFR EGASS et l'Université de Naples Parthénope en Italie (renouvellement)

2025-004 - Double-diplôme de Licence biologie entre la Faculté des Sciences Jean Perrin et l'Université de Palerme en Italie (renouvellement)

2025-005 - Avenant à la convention de double-diplôme de master entre le STAPS et l'Université de Naples Parthénope en Italie

Pour vote :

2025-001 - Approbation du procès-verbal de la CFVU du 06 décembre 2024

2025-002 - HCERES : Offre de formation 2026-2030 de l’université

2025-003 - HCERES : Fiches projet des formations

2025-004 - LCeR : maquettes licence mention Lettres

2025-005 - LCeR : maquettes Licences mention Histoire et mention Géographie et aménagement

2025-006 - Modification des maquettes LCeR de la licence 3 STAPS

2025-007 - Modification des maquettes LCeR de la licence Arts du spectacle

2025-008 - LP Organisation et Gestion des établissements hôteliers et de restauration en APC

2025-009 - LP Activité juridiques : assistant juridique en APC

2025-010 - LP Guide conférencier en APC

2025-011 - LP Métiers du tourisme : commercialisation des produits touristiques en APC

2025-012 - LP Métiers de la santé : nutrition, alimentation en APC

2025-013 - LP Qualité, hygiène, sécurité, santé, environnement en APC

2025-014 - Modification de la maquette de licence Lettres parcours LHD

2025-015 - IUT de Béthune : Modification de maquettes BUT

2025-016 - IUT de Béthune : Calendriers des formations en alternance (BUT et Licences professionnelles)

2025-017 - Demande d’ouverture en alternance du Master Droit de l'entreprise

2025-018 - Demande d’ouverture en alternance du DAEU

2025-019 - Année universitaire 2025-2026 : Bornes de l’année et dates d’interruptions pédagogiques

2025-020 - Convention d'échanges entre la Faculté des Sciences Jean Perrin et l'Université de Batna 2 en Algérie

2025-021 - Convention d'échanges entre l'UFR Lettres et Arts et l'Université du Hebei en Chine

2025-022 - Ententes complémentaires entre l'IUT de Lens et l'Université du Québec à Chicoutimi

Pour avis :

2025-006- Tarification des formations continues et en alternance pour 2025-2026 et procédure d'exonération des frais de formation

2025-007 - Droits d’inscription et tarifs divers 2025-2026

2025-008 - Double diplôme de master Informatique entre la Faculté des Sciences Jean Perrin et l'Université de Calabre en Italie

2025-009 - Avenant n°2 de prolongation au double diplôme de Licence LEA avec l'Académie d'Etudes Economiques de Bucarest

2025-010 - Avenant de prolongation à la Convention de coopération pédagogique du Master Logistique délocalisé entre l'Université d'Artois et le Centre Trainmar de Dakar

2025-011 - Convention de partenariat entre l'UFR Lettres et Arts et l'Alliance Française de Kampala en Ouganda pour la mise en place d'une formation universitaire à distance en FLE et FOS

2025-012 - Double diplôme de master Langues et Management International entre l'UFR Langues Etrangères et l'ISCAP Porto au Portugal

2025-013 - Avenant de prolongation au double diplôme de Master Logistique (FSA) avec l'Université Polytechnique de Timisoara

2025-014 - Convention cadre avec l’Instituto Superior de Contabilidade e Administração do Politécnico do Porto

Pour vote :

2025-023 - Approbation du procès-verbal du 28 mars 2025

2025-024 - Calendriers pédagogiques : Année universitaire 2025-2026

2025-025 - LCeR : Référentiels de compétences des licences mention AES et mention Économie Gestion

2025-026 - LCeR : Référentiels de compétences des licences mention Langue Étrangère Appliquée et mention Langues, Littératures et Civilisations Étrangères et Régionales

2025-027 - LCeR : Référentiel de compétences de la licence mention Droit

2025-028 - UFR Lettres : Modification de la maquette Licence Lettres

2025-029 - EIA : Modifications de maquettes cycle ingénieur en Génie Électrique

2025-030 - Renouvellement du DU Soins Infirmiers en Psychiatrie et Santé Mentale

2025-031 - Demande d’ouverture en alternance du Master Toxicologie et éco-toxicologie - Contrat d’apprentissage

2025-032 - Modification de la maquette du Master Droit de l'entreprise dans le cadre de son passage à l'alternance

2025-033 - Modification de la maquette du Diplôme d’Établissement Étudiant-Entrepreneur

2025-034 - Label innovation pédagogique

2025-035 - Bonus Qualité Enseignement

2025-036 - Agrément de l’Université d’Artois pour le recrutement de services civiques

2025-037 - Statut de l’étudiant aidant et reconnaissance d’un régime spécial d’études

2025-038 - Convention de coopération interuniversitaire avec l'Université du Québec à Chicoutimi

2025-039 - Convention d'échange d'étudiants entre l'Artois et le Cégep du Vieux Montréal au Canada

2025-040 - Convention entre le CFA AFI 24 et l'Université pour la licence professionnelle Qualité Hygiène Sécurité Santé Environnement

Pour avis :

2025-015 - Accréditation de la Licence Professorat des Écoles

Pour vote :

2025-041 - Modification des maquettes des licences de Mathématiques, de Physique chimie et Sciences de la Vie

2025-042 - Modification des maquettes des BUT GEA, BUT INFO, BUT MMI, BUT TC et de la LP C-DISTRI

2025-043 - LCeR - Référentiel de Compétences de la licence de Lettres parcours Lettres-Histoire-Droit

2025-044 - Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences - Année universitaire 2025/2026

2025-045 - Composition de la Commission Bonus Qualité Enseignement

2025-046 - Composition de la commission Label Innovation Pédagogique

2025-047 - Procédure VAE sur le Doctorat

2025-048 - Création du DU Secrétaire Général de Mairie en partenariat avec le Centre de Gestion 62

2025-049 - Renouvellement du DU ARTS - ADAPT(S)

2025-050 - Calendriers pédagogiques des formations de l’UFR de Droit - Année universitaire 2025/2026

2025-051 - Reconnaissance de l'Engagement Étudiant (dispositif REE)

2025-052 - Statut de l’étudiant Sportif de Haut niveau et de l’étudiant Sportif de bon niveau

2025-053 - Convention cadre CPGE et liste des établissement partenaires

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

Délibérations de la Commission Formation et Vie Universitaire (CFVU)