Délibérations des instances 2025

LE 07 juillet 2025

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

2025-001 - Approbation du procès-verbal du 06 décembre 2024

2025-002 - Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2024

2025-003 - Délégation de pouvoirs du conseil d'administration - modificatif

2025-004 - Instruction Générale relative à la santé et à la sécurité au travail - annexe 3 du règlement intérieur de l'université d'Artois

2025-005 - Règles de gouvernance de la sécurité numérique

2025-006 - Création du Service Inter-Universitaire organisant la mutualisation d'un centre de données ESRI Hauts-de-France

2025-007 - Plan mobilité durable

2025-008 - Schéma directeur Développement Durable et Responsabilité Sociétale et Environnementale (DD&RSE) 2025/2030

2025-009 - compte financier 2024

2025-010 - Régularisation foncière du site de Béthune

2025-011 - Contrôle Interne budgétaire et comptable : cartographie des risques et plan d'actions

2025-012 - sortie d'inventaire physique

2025-013 - Modification des lignes directrices de gestion de l'université d'Artois relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs - RIPEC

2025-014 - Campagne d'emploi - complément n°2 - repyramidage ITRF LPR

2025-015 - Rapport Social Unique 2024

2025-016 - Calendrier des fermetures minimales des services de l'université d'Artois 2025-2026

2025-017 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts-de-France" du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet "Définir le service : les mots des acteurs/les mots des historiens (France, XVe-XIXe siècles)" - laboratoire CREHS

2025-018 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts-de-France" du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet "Des cités éduc'actives"? Réflexions sur les cités éducatives en France et en Hauts-de-France" - laboratoire UREPSSS-Sherpas

2025-019 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif "ValoRIS - soutien aux manifestations scientifiques en Hauts-de-France" du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet "Retentissements d'Hildegarde de Bingen" - laboratoire Textes et Cultures

2025-020 - Convention de reversement dans le cade du projet ASSISTMOV financé par le PEPR Exploratoire O2R-PI3 - laboratoire CDEP

2025-021 - Convention de subvention pour le projet PESTIPREDIS "Etudier l'impact des pesticides (Imazalil, Glyphosate, Chlorpyrifos) sur la santé intestinale et cérébrale, en particulier pendant les périodes critiques comme la grossesse et l'allaitement" financé par l'Office Français de la Biodiversité - Laboratoire LBHE

2025-022 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement - Région Hauts-de-France - Dispositif d'Appui aux Acteurs de l'Enseignement Supérieur (D2AES) 2025/2027 - Cap Avenir

2025-023 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement - Région Hauts-de-France - Appel à projets "accéder à l'Enseignement Supérieur" 2025/2026 - FCU

2025-024 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement - Région Hauts-de-France -Contrats Etudiants Région 2025/2026 - VE

2025-025 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement - Région Hauts-de-France - Contrats Etudiants Relais Santé (ERS) 2025/2026 - SSE

2025-026 - Bilan CVEC 2024

2025-027 - Tarifs des activités de l'Institut Confucius pour l'année 2024/2025 - complément

2025-028 - Emplois ouverts à la voie temporaire d'accès au corps des PU - repyramidage

2025-029 - Modification LDG relatives au régime indemnitaire des EC - RIPEC

2025-030 - Campagne d'emploi MAST-PAST

2025-031 - Stratégie de formation de l'université d'Artois

2025-032 - Evaluation de l'IUT de Béthune

2025-033 - Evaluation de l'IUT de Lens

2025-034 - Approbation du PV du CA du 14 mars 2025 

2025-035 - Approbation du PV du CA du 28 mars 2025 

2025-036 - Renouvellement de l’adhésion à la fondation UNIT 

2025-037 - Sortie d’inventaire physique 

2025-038 - Convention définissant les modalités de recours aux offres de l’Union des Groupements d’Achats [UGAP]

2025-039 - Acquisition/cession des parcelles AR 308 et 310 par la CUA au profit de l’université d’Artois site d’Arras

2025-040 - Accord de consortium pour le projet C3PO « Changements de Productivité des Petits Pélagiques en Manche et sud mer du Nord » financé par France Filière Pêche – Laboratoire BioEcoAgro

2025-041 - Convention de financement pour le projet PRE-VERT « Patrimoine, Rénovation, Ecologie VERTueuse » financé dans le cadre de l’appel à projets « Soutenir les alternatives vertes 2 » de France 2030 – Laboratoire LGCgE

2025-042 - Double diplôme de Licence économie entre l’UFR EGASS et l’université de Naples Parthénope en Italie (renouvellement) 

2025-043 - Avenant à la convention de double diplôme de master entre le STAPS et l’université de Naples Parthénope en Italie (prolongation d’un an)

2025-044 - Double diplôme de Licence biologie entre la Faculté des Sciences Jean Perrin et l’université de Palerme en Italie (renouvellement)

2025-045 - Ententes complémentaires entre l’IUT de Lens et l’Université du Québec à Chicoutimi (renouvellement des 14 ententes pour les BUT MMI, TC, GEA et informatique

2025-046 - Renouvellement du dispositif Soutien Artois Mobilité (SAM) pour l’année 2025/2026 

2025-047 - Avenant n°1 à la convention cadre régissant les relations entre l’université d’Artois et l’association sportive de l’université d’Artois (ASUA) – année 2024-2025 

2025-048 - Approbation du PV du CA du 23 mai 2025

2025-049 - Attribution de prix dans le cadre du challenge environnemental écogestes 

2025-050 - Modification des lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs – RIPEC

2025-051 - Liste des fonctions ouvrant droit à la prime de charge administrative

2025-052 - Mise à jour de la charte télétravail  

2025-053 - Création du service Développement durable et responsabilité sociétale et environnementale (DD&RSE)

2025-054 - Plan de développement des compétences 2025/2026 

2025-055 - Modifications des modalités de composition et de fonctionnement des commissions de recrutement des enseignants du 2nd degré

2025-056 - Agrément de l’Université d’Artois pour le recrutement de services civiques

2025-057 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER IDEAL – programmation BioEcoAgro 

2025-058 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER BioHautsEcodeFrance – programmation 2025 – laboratoire BioEcoAgro 

2025-059 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0 – programmation 2025 – laboratoire LSEE 

2025-060 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER ECRIN – programmation 2025 – laboratoire UCCS 

2025-061 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER CORNELIA – programmation 2025 – laboratoires CRIL et LGI2A

2025-062 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif Valoris – soutien aux manifestations scientifiques – « Journées interdisciplinaires du GIS Humanités et sciences de la mer » prévues du 17 au 19 mai 2026 – laboratoire CREHS

2025-063 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif Valoris – soutien aux manifestations scientifiques – « faire profession d’historien-ne du sport : entre conformité(s) nécessaire(s) revendiquée(s) ? (1975-2025) » prévue le 15 janvier 2026 – laboratoire CREHS 

2025-064 - Convention de collaboration avec la Mairie de Béthune – laboratoire UREPSSS équipe SHERPAS

2025-065 - Double diplôme de master informatique entre la Faculté des Sciences Jean Perrin et l’université de Calabre en Italie (renouvellement)

2025-066 - Avenant n°2 de prolongation au double diplôme de licence LEA (UFR Langues) avec l’Académie d’Etudes Economiques (ASE) de Bucarest

2025-067 - Double diplôme de master Langues et Management International entre l’UFR Langues Etrangères et l’ISCAP Porto au Portugal (renouvellement)

2025-068 - Avenant de prolongation au double diplôme de Master Logistique (Faculté des Sciences Appliquées) avec l’Université Polytechnique de Timisoara pour 2025/2026 

2025-069 - Convention de subvention pour le programme Erasmus+ n°2025-1-FR01-KA131-HED-000314454

2025-070 - Convention de subvention FEDER-FSE+/FTJ 2021-2027 « sensibilisation à l’entrepreneuriat étudiant – Pérennisation du Hubhouse pour l’année 2025 » 

2025-071 - Droits d’inscription et tarifs divers 2025-2026

2025-072 - Tarification des formations continues et en alternance pour 2025/2026 et procédure d’exonération des frais de formation 

2025-073 - Tarification des activités de l’Institut Confucius pour l’année 2025/2026

2025-074 - Bonus Qualité Enseignement en Réseau – projets 2025/2026 

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