Délibérations des instances 2026

LE 20 mars 2026

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

2026-005 - Approbation du PV du CA du 06 février 2026

2026-006 - Statuts du laboratoire LBHE

2026-007 - Convention de partenariat Université d’Artois et Louvre Lens Vallée 

2026-008 - Attribution du nom de Yolande Barbaux à un amphithéâtre de l’UFR des Sciences Jean Perrin 

2026-009 - Compte financier 2025

2026-010 - Sortie d’inventaire physique

2026-011 - Ouvrages faisant l’objet d’un « désherbage » du service commun de Documentation

2026-012 - Contrôle Interne Financier – Cartographie des risques et plan d’action

2026-013 - Modifications des lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs – RIPEC

2026-014 - Campagne d’emplois – complément

2026-015 - Campagne d'emplois PAST/MAST - rentrée 2026

2026-016 - Périodes de fermetures minimales 2026-2027 

2026-017 - Politique indemnitaire BIATSS : modification de la cartographie RIFSEEP

2026-018 - Politique indemnitaire BIATSS : mise à jour d’une attribution de NBI

2026-019 - Rapport Social Unique 2025

2026-020 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet Fonds pour une Transition Juste – DIAGBAT – Laboratoire LGI2A 

2026-021 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS – soutien aux manifestations scientifiques en Hauts-de-France » du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet « Congrès Mondial de la Linguistique Française – 6 au 10 juillet 2026 » - laboratoire GRAMMATICA

2026-022 - Recrutement Mon Master 2026-2027 : capacités d’accueil, modalités de recrutement, critères généraux et composition des commissions – Modification des critères du Master Intelligence Artificielle

2026-023 - Convention cadre 2026-2029 : Formasup Hauts-de-France

2026-024 - Convention d’application 2026-2029 : Formasup Hauts-de-France

2026-025 - Convention de double diplôme master STAPS APAS et université de Parthénope (Italie)

2026-026 - Convention de double diplôme master STAPS SPES et université Parthénope (Italie)

2026-027 - Convention de double diplôme master Innovation et Transfert Industriel en Agroalimentaire avec l’Institut Supérieur des Sciences et de Médecine Vétérinaire de Dalaba (Guinée) 

2026-028 - Avenant n°2 à la convention de coopération pédagogique avec le Centre Trainmar de Dakar (Sénégal) 

2026-029 - Demande de subvention au Conseil Régional et autorisation de conventionnement : Appel à projets 2026/2027- Accéder à l'Enseignement Supérieur

2026-030 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement Contrat Etudiant Région 2026-2027

2026-031 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement Contrat Etudiant Relais Santé (ERS) 2026-2027

2026-032 - Demande de Fonds Social Européen « Programme Régional de Réussite en Etudes Longues (PREEL) Tremplin et Réussite » - 1er septembre 2026 au 31 août 2028

2026-033 - Tarif de l'inscription au colloque national Univpro, réseau national des services formation continue et alternance des universités françaises

 

 

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire  (CFVU)

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