Délibérations des instances 2026

LE 16 juillet 2026

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

2026-005 - Approbation du PV du CA du 06 février 2026

2026-006 - Statuts du laboratoire LBHE

2026-007 - Convention de partenariat Université d’Artois et Louvre Lens Vallée 

2026-008 - Attribution du nom de Yolande Barbaux à un amphithéâtre de l’UFR des Sciences Jean Perrin 

2026-009 - Compte financier 2025

2026-010 - Sortie d’inventaire physique

2026-011 - Ouvrages faisant l’objet d’un « désherbage » du service commun de Documentation

2026-012 - Contrôle Interne Financier – Cartographie des risques et plan d’action

2026-013 - Modifications des lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs – RIPEC

2026-014 - Campagne d’emplois – complément

2026-015 - Campagne d'emplois PAST/MAST - rentrée 2026

2026-016 - Périodes de fermetures minimales 2026-2027 

2026-017 - Politique indemnitaire BIATSS : modification de la cartographie RIFSEEP

2026-018 - Politique indemnitaire BIATSS : mise à jour d’une attribution de NBI

2026-019 - Rapport Social Unique 2025

2026-020 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet Fonds pour une Transition Juste – DIAGBAT – Laboratoire LGI2A 

2026-021 - Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS – soutien aux manifestations scientifiques en Hauts-de-France » du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet « Congrès Mondial de la Linguistique Française – 6 au 10 juillet 2026 » - laboratoire GRAMMATICA

2026-022 - Recrutement Mon Master 2026-2027 : capacités d’accueil, modalités de recrutement, critères généraux et composition des commissions – Modification des critères du Master Intelligence Artificielle

2026-023 - Convention cadre 2026-2029 : Formasup Hauts-de-France

2026-024 - Convention d’application 2026-2029 : Formasup Hauts-de-France

2026-025 - Convention de double diplôme master STAPS APAS et université de Parthénope (Italie)

2026-026 - Convention de double diplôme master STAPS SPES et université Parthénope (Italie)

2026-027 - Convention de double diplôme master Innovation et Transfert Industriel en Agroalimentaire avec l’Institut Supérieur des Sciences et de Médecine Vétérinaire de Dalaba (Guinée) 

2026-028 - Avenant n°2 à la convention de coopération pédagogique avec le Centre Trainmar de Dakar (Sénégal) 

2026-029 - Demande de subvention au Conseil Régional et autorisation de conventionnement : Appel à projets 2026/2027- Accéder à l'Enseignement Supérieur

2026-030 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement Contrat Etudiant Région 2026-2027

2026-031 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement Contrat Etudiant Relais Santé (ERS) 2026-2027

2026-032 - Demande de Fonds Social Européen « Programme Régional de Réussite en Etudes Longues (PREEL) Tremplin et Réussite » - 1er septembre 2026 au 31 août 2028

2026-033 - Tarif de l'inscription au colloque national Univpro, réseau national des services formation continue et alternance des universités françaises

 

 

2026-034 - Approbation du PV du CA du 13 mars 2026

2026-035 - Statuts de l'Ecole d'Ingénieur de l'Artois (EIA)

2026-036 - Statuts UFR STAPS - Modification 

2026-037 - Attribution du nom de André Giudicelli à un amphithéâtre de l’UFR des STAPS

2026-038 - Lettre d’orientation budgétaire (budget 2027)

2026-039 - Autorisation de passation d'un marché public pour la construction d’un plateau technique et réhabilitation du département MMI à l’IUT de Lens 

2026-040 - Sortie d’inventaire physique 

2026-041 - Modifications des lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives à la mobilité 

2026-042 - Régime indemnitaire des référents DD&RSE BIATSS 

2026-043 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet « SEDIVIA » - FEDER – Laboratoire LGCgE

2026-044 - Diplôme Universitaire « entrepreneuriat & sport-santé » dans le cadre d’un projet bénéficiant d’un financement France 2030 et en partenariat avec Vivalley - création

2026-045 - Bilan CVEC 2025 

2026-046 - Convention cadre de partenariat pédagogique relative au Master de Chimie – Université de Lille 

2026-047 - Convention cadre de partenariat portant sur la mise en œuvre de la licence professionnelle « Métiers du BTP : Performance énergétique et environnementale des bâtiments » - Lycée professionnel Vauban Nice – GIP FIPAN de Nice 

2026-048 - Convention de double diplôme de Licence - UFR Lettres - Université de Nis (Serbie)

2026-049 - Convention de double diplôme de BUT en Gestion des Entreprises et des Administrations - IUT Lens - Université du Québec à Rimouski 

2026-050 - Convention de double diplôme de Licence - UFR d’Histoire, Géographie, Patrimoines - Université de Tunis (2024-2026)   

2026-051 - Convention de double diplôme de Master Gestion de production, Logistique, Achats (GPLA) – FSA - Université Politehnica Timisoara

2026-052 - Convention de double diplôme de Master Électronique, Énergie Électrique, Automatique – Ingénierie des Systèmes Électriques (EEEA) - FSA - Université Politehnica Timisoara

2026-053 - Convention de double diplôme de Licence - UFR Langues - ASE Bucarest 

2026-054 - Avenant n°3 à la convention de coopération pédagogique avec le Centre Trainmar de Dakar (Sénégal)

2026-055 - Renouvellement du dispositif Soutien Artois Mobilité (SAM) pour l’année 2026/2027 

2026-056 - Tarification des activités de l’Institut Confucius pour l’année 2026/2027 (vote)

2026-057 - Approbation du PV du CA du 22 mai 2026 

2026-058 - Statuts de l’université d’Artois- Modification 

2026-059 - Statuts du laboratoire CDEP 

2026-060 - Création du service général TECH 3 E 

2026-061 - Statuts du service général TECH 3 E 

2026-062 - Budget rectificatif n°1 - 2026

2026-063 - Politique d’achats de l’université d’Artois 

2026-064 - Approbation d’un protocole transactionnel 

2026-065 - Lignes directrices de gestion de l’université d’Artois relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs – RIPEC 

2026-066 - Modalités de recours au statut d’enseignants-chercheurs contractuels

2026-067 - Plan de développement des compétences 2026-2027

2026-068 - Campagne d’emplois 2026 - complément

2026-069 - Document de cadrage relatif à l’accueil des maîtres de conférences nouvellement recrutés 

2026-070 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER CORNELIA – Programmation 2026- laboratoire CRIL

2026-071 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER RITMEA – Programmation 2026 – laboratoire LGI2A

2026-072 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER EE4.0 – Programmation 2026 – laboratoire LSEE

2026-073 - Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CIR4PACK - FTJ – laboratoire UCCS 

2026-074 - Droits d’inscription et tarifs divers 2026-2027

2026-075 - Tarification des formations continues et en alternance 2026/2027 et procédure d’exonération pour les frais de formation

2026-076 - Exonération ou remboursement des droits d’inscription (dont droits différenciés) pour l’année 2026-2027

2026-077 - Création du diplôme (inter)universitaire IFSEA – « TRANSFORM : Transdisciplinarité de la Filière des produits de la mer et des systèmes marins » 

2026-078 - Convention de double diplôme UFR Langues – Universita Kore di Enna (Italie) 

2026-079 - Convention de double diplôme UFR de langues – Universidad Extremadura (Espagne)

2026-080 - Convention de double diplôme UFR de Droit – Université de Palerme

2026-081 - Convention de subvention Erasmus+ n°2026-1-FR01-KA131-HED-000437263

2026-082 - Avenant à la convention ICUA pour 2026-2027

2026-083 - Convention de subvention FEDER-FSE+/FTJ 2021-2027 « sensibilisation à l’entrepreneuriat – pérennisation du Pépite Hauts-de-France Arras pour les années 2026 et 2027 » 

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire  (CFVU)

Pour avis :

2026-007 - Demande de Fonds Social Européen « Programme Régional de Réussite en Études Longues Tremplin et Réussite »
2026-008 - Convention cadre de partenariat pédagogique relative au Master de Chimie - Université de Lille
2026-009 - Convention de double diplôme - UFR Lettres - Université de Nis (Serbie)
2026-010 - Convention de double diplôme - IUT Lens - Université du Québec à Rimouski

Pour vote :

2026-006 - Approbation du procès-verbal du 06 février 2026
2026-007 - Dossier d’accréditation du Certificat de compétences en Langues de l'Enseignement Supérieur
2026-008 - Calendrier pédagogique : Année universitaire 2026/2027
2026-009 - Modification de la maquette du Master mention LEA parcours LMI
2026-010 - Modification de maquette L3 mention Arts du spectacle
2026-011 - Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences : Année universitaire 2026/2027 - L1, M1, LP IUT Béthune
2026-012 - Ouverture d’un DU « entrepreneuriat & sport-santé »
2026-013 - Demandes d'ouverture à l'alternance pour l’année universitaire 2026/2027
2026-014 - Appel à projets Collaborative Online International Learning (COIL)
2026-015 - Bilan de la Contribution de Vie Étudiante et de Campus (CVEC) 2025
2026-016 - Convention d'échange étudiants UFR Langues - Universidad Nacional de Colombia
2026-017 - Convention d'échange étudiants UFR HGP - Université de Tunis

Pour avis :

2026-011 - Convention cadre de partenariat portant sur la mise en œuvre de la LP Métiers du BTP, avec le Lycée Professionnel Vauban
2026-012 - Avenant n°3 2026-2027 à la convention de coopération pédagogique n°3 avec le centre TRAINMAR de Dakar (Sénégal)
2026-013 - Convention de double diplôme UFR HGP - Université de Tunis (2024-2026)
2026-014 - Convention de double diplôme FSA - Université Politehnica Timisoara (Roumanie)
2026-015 - Convention de double diplôme UFR Langues - ASE Bucarest

Pour vote :

2026-018 - Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences - 2026-2027 - UFR EGASS + UFR Sciences
2026-019 - Projet d’accréditation des formations de l’École d'Ingénieurs de l'Artois, pour la rentrée 2028 : Lettre d’intention
2026-020 - Convention d'échange étudiants - Chonnam National University (Corée du Sud)
2026-021 - Convention d'échange étudiants - École Supérieure d’Ingénierie en Sciences Appliquées « ESISA » (Maroc)
2026-022 - Convention d'échange étudiants - Universidad de Extremadura (Espagne)
2026-023 - Convention d'échange étudiants - Washington College (Etats-Unis)
2026-024 - Convention d'échange étudiants - Universidad Nacional de Colombia « UNAL » (Colombie)
2026-025 - Convention de partenariat Master FLE à distance avec l'ambassade de France au Costa Rica

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