Délibérations des instances 2019

• 2019-086 - Approbation PV CA du 11-10-2019

• 2019-087 - Acquisition de 15 250 titres de participation au capital social de la société SUP INVESTISSEMENT 59-62 [titres détenus par la ComUE]

• 2019-088 - Acquisition de 53 titres de participation au capital social de la SATT Nord [titres détenus par la ComUE]

• 2019-089 - Admission de créance en non-valeur

• 2019-090 - Proposition d’acceptation du don versé par la société LYOVEL en 2019, dans le cadre d’un mécénat financier

• 2019-091 - Proposition d’acceptation du produit de la vente de cinq véhicules par l’intermédiaire de la direction nationale d’interventions domaniales

• 2019-092 - Protocole transactionnel avec MMA et AXA à la suite d’un sinistre électrique

• 2019-093 - Bilan social 2019

• 2019-094 - Campagne d’emplois 2020

• 2019-095 - Campagne d’emplois 2020 - second degré - ajout d'un emploi

• 2019-096 - PEDR - critères d’attribution et barème

• 2019-097 - Convention de mise à disposition de personnel

• 2019-098 - Convention de partenariat - projet ALIBIOTECH programmation 2019 - ICV - site Artois

• 2019-099 - Convention de partenariat - projet CE2I programmation 2019 - Laboratoire LSEE

• 2019-100 - Attribution d’une aide financière au logement pour 4 étudiants chinois - Institut Confucius

• 2019-067 - Approbation PV CA du 20-09-2019

• 2019-068 - Budget rectificatif 2 - 2019

• 2019-069 - Avenant à la convention de partenariat entre l’INRA et l’UA

• 2019-070 - Avenant à la convention de subvention ASUA 2019

• 2019-071 - Campagne emplois 2020 – second degré

• 2019-073 - Contingent des aménagements de service 2nd degré 2020-2021

• 2019-074 - Convention de mise à disposition de personnel

• 2019-075 - Prime de fin d'année pour les personnels contractuels BIATSS

• 2019-076 - Statuts du Laboratoire de la Barrière Hémato-Encéphalique

• 2019-077 - Convention de prestation de recherche - Conditions Générales d'Achats - Laboratoire LSEE

• 2019-078 - Convention de cofinancement avec TKES - Laboratoire LSEE

• 2019-079 - Demande subvention M2FART - Laboratoire UCCS

• 2019-080 - Amortissement sur 18 mois M2FART - Laboratoire UCCS

• 2019-081 - Demande subvention Feder - dispositif EMILE - projet APE - Laboratoire LML

• 2019-082 - Convention de cofinancement d'un contrat doctoral avec le CNRS - Laboratoire UCCS

• 2019-083 - Convention cofinancement d'allocations de recherche AAP 2019 Région HdF

• 2019-084 - Critères d'exonération ou de remboursement droits d'inscription 2019-2020

• 2019-085 - Convention aide européenne Hubhouse janv 2019-déc 2020

• 2019-062 - Approbation du procès-verbal du 5 juillet 2019

• 2019-063 - Dissolution de la ComUE

• 2019-064 - Modification des statuts de l'UA - intégration dans les missions - Article 1 des actions de formations par apprentissage

• 2019-065 - Convention définissant les modalités de recours aux offres de l'UGAP

• 2019-066 - Convention de subvention pour mobilité internationale de crédits au titre du programme ERASMUS+ 2019-1-FR0107-061593

• 2019-031 - Approbation du procès-verbal du 3 mai 2019

• 2019-032 - Statuts de l’IUT de Béthune

• 2019-033 - Statuts du SUAPS « Artois Sport Campus »

• 2019-034 - Marché global de performance énergétique

• 2019-035 - Autorisation recours à des prestations de fourniture d'électricité - accord-cadre géré par la Direction des achats de l'Etat

• 2019-036 - Référentiel d’équivalences horaires et règles applicables aux services d’enseignement 2019-2020

• 2019-037 - Complément de formation pédagogique pour les nouveaux maîtres de conférences

• 2019-038 - Autorisation d’absence pour événements familiaux

• 2019-039 - Calendrier des fermetures minimales des services de l’université 2019-2020

• 2019-040 - Politique indemnitaire - IFSE pour les assistants de service social

• 2019-041 - Mise à disposition de personnel

• 2019-042 - Convention relative au Service Inter-Universitaire des Pensions 2019-2022 [SIUP]

• 2019-043 - Statuts du laboratoire Textes et Cultures

• 2019-044 - Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ALIBIOTECH - Programmation 2019 - Laboratoire ICV Site Artois

• 2019-045 - Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet CE2I-Programmation 2019 - Laboratoire LSEE

• 2019-046 - Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ELSAT-programmation 2019 - Laboratoire LGI2A

• 2019-047 - Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet MAUVE -programmation 2019 - Laboratoire Textes et Cultures

• 2019-048 - Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet DATA - programmation 2019 - Laboratoire CRIL

• 2019-049 - Contrat achats prestation avec la société SAFRAN - laboratoire LSEE

• 2019-050 - Contrat de recherche collaborative avec la société OPTIMEX - laboratoire LSEE

• 2019-051 - Demande d’aide FEDER pour l’allocation doctorale - Laboratoire LGCGE

• 2019-052 - Demande d’aide FEDER pour l’allocation doctorale - Laboratoire LSEE

• 2019-053 - Droits d’inscription et tarifs divers pour l’année universitaire 2019-20202019-054 - Tarifs de Formation Continue et Validation des Acquis pour l’année universitaire 2019-2020

• 2019-054 - Tarifs de Formation Continue et Validation des Acquis pour l’année universitaire 2019-2020

• 2019-055 - Adoption de la charte des associations étudiantes

• 2019-056 - Convention de double diplôme de licence LEA-FOS avec l’Université de Bohême de l’Ouest à Plzen - République Tchèque

• 2019-057 - Modalités de versement de l’allocation Erasmus+ Mobilité internationale de crédits (MIC - convention 2018-1-FR01-KA107-047312

• 2019-058 - Convention de subvention pour mobilité de l’enseignement supérieur au titre du programme Erasmus+ 2019-1-R01-KA103-060222

• 2019-059 - Avenant à la convention de reversement des charges 2019 liées à l’occupation par l’université des bâtiments de l’ESPE à Arras

• 2019-060 - Tarifs des activités proposées par l’Institut Confucius 2019-2020

• 2019-061 - Dénomination de salles à la Faculté de Droit

• 2019-018 - Approbation du PV du CA du 15 mars 2019

• 2019-019 - Contrat d’établissement - dossier d’accréditation de l’offre de formation

• 2019-020 - Instruction générale relative à la santé et à la sécurité au travail

• 2019-021 - Budget rectificatif 1 - 2019

• 2019-022 - Admission de créances en non-valeur [HESTM]

• 2019-023 - Seuil des missions – Frais d’hébergement en France - Modification

• 2019-024 - Campagne emploi MAST-PAST 2019

• 2019-025 - Conventions de mise à disposition de personnel

• 2019-026 - Critères d’exonération des frais d’inscription des étudiants étrangers hors UE

• 2019-027 - Convention de reversement dans le cadre du PIA3-NCU Licence Compétences en Réseau

• 2019-028 - Programmation des actions 2018-2019 financées par la Contribution de Vie Etudiante et de Campus [CVEC]

• 2019-029 - Déclaration d’inutilité pour l’université d’une parcelle de terrain appartenant à l’Etat

• 2019-030 - Convention de subvention - HANBAN

• 2019-001 - Procès-verbal du CA du 21 décembre 2018

• 2019-002 - Compte financier 2018

• 2019-002 - doc 1 - Récapitulatif de tous les Tableaux réglementaires 2018

• 2019-002 - doc 2 - Rapport de gestion 2018

• 2019-002 - doc 3 - Annexe 2018

• 2019-002 - doc 4 - Balance des comptes des valeurs inactives 2018

• 2019-002 - doc 5 - Bilan 2018 Université d'Artois

• 2019-002 - doc 6 - Compte de résultat 2018 Université d'Artois

• 2019-002 - doc 7 - Evolution situation patrimoniale en droits constatés 2018

• 2019-003 - Evaluation 2018 de l'avantage en nature logement

• 2019-004 - Demande de remise gracieuse présentée par Madame Courty, agent comptable

• 2019-005 - Convention de mise à disposition de personnel

• 2019-006 - Parcoursup - rentrée 2019 - Modifications - capacités d'acueil - attendus nationaux et locaux - critères généraux...

• 2019-007 - Diplômes Universitaires Langue et Culture Chinoises - niveau élémentaire et niveau indépendant

• 2019-008 - FCU 2018-2019 - modification des tarifs

• 2019-009 - Demande de subvention à la Région Hauts-de-France PRF - Se former dans l’Enseignement Supérieur 2019-2020

• 2019-010 - Convention d’adhésion 2019 au RESeau des Observatoires de l’enseignement SUPérieur

• 2019-011 - Convention d'application Campus Numérique - FEDER - Projet Stratégie numérique de la ComUE LNF - Phase 2 (sept 2018-août 2020)

• 2019-012 - Avenant à la convention de subvention de la Région Hauts-de-France - PRF - DAEU PIC 2019

• 2019-013 - Exonération des droits d’inscription des doctorants

• 2019-014 - Demande de subvention à la Région Hauts-de-France - appel 1 - PRIMER - Action 1 - Laboratoire Textes et Cultures

• 2019-015 - Demande de subvention à la Région Hauts-de-France « STIMULE » volet exploratoire - Laboratoire LBHE

• 2019-016 - Demande de subvention à la Région Hauts-de-France « STIMULE » volet exploratoire - PIRPAB - Equipe SHERPAS

• 2019-017 - Convention attributive ANR - projet générique 2018 « EUROPA » - Laboratoire LGCgE

Pour vote :

2019-11 Procès-verbal de la CFVU du 21 juin 2019

2019-12 Calendriers pédagogiques de l'UFR Droit et du master CLE

2019-13 MCC 2019/2020

2019-14 MCC DAEU

Pour avis :

2019-8 Proposition de critères d'exonération ou de remboursement des droits d'inscription

2019-9 Convention de coopération interuniversitaire avec l'Université du Québec à Chicoutimi

2019-10 Entente complémentaire à la coopération interuniversitaire avec l'Université du Québec à Chicoutimi

Pour vote :

2019-5 Proposition et contrat de réussite étudiant - modalités de désignation et périmètre d'action des directeurs d'études

2019-6 Calendriers pédagogiques 2019-2020

2019-7 Modification de la maquette du DEUST Action, commercialisation des Services Sportifs (UFR STAPS)

2019-8 Proposition de modalités de contrôle des connaissances pour le passage au contrôle continu intégral du DEUST Action, commercialisation des services sportifs (UFR STAPS)

2019-9 Bonus Qualité Enseignement en Réseau 2019 (BQER)

2019-10 Licence LEA: création d'un parcours Anglais et Français sur objectifs spécifiques dans le cadre d'une convention de double-diplôme avec l'Université de Bohême de l'Ouest (République Tchèque)

Pour avis :

2019-4 Droits d'inscription et tarifs divers 2019-2020

2019-5 Tarifs de formation continue et VAE pour l'année universitaire 2019-2020

2019-6 Proposition de Charte des associations étudiantes de l'Université d'Artois

2019-7 Convention de double-diplôme avec l'université de Bohême de l'Ouest (République Tchèque)

Pour vote :

2019-1 Interruptions pédagogiques 2019-2020

2019-2 Proposition de composition de la commission CVEC

2019-3 Convention tripartite Comédie de Béthune-UA-UPJV

2019-4 Convention d'application avec l'Université Normale de Shenyang

Pour avis :

2019-1 Parcoursup rentrée 2019 : CAL, attendus locaux, critères généraux, éléments pris en compte

2019-2 DU Langue et Culture Chinoises

2019-3 Tarifs FCU 2018/2019

2019-CFR-030 Approbation du PV de la CR du 21 juin 2019

2019-CFR-031 Avis sur les statuts du Laboratoire de la Barrière Hémato-Encéphalique

2019-CFR-032 Avis sur les critères d'attribution et barèmes de la PEDR

2019-CFR-033 Conditions Générales d'Achats - Laboratoire LSEE

2019-CFR-034 Convention de cofinancement d'un contrat doctoral avec la société thyssenkrupp Electrical Steel UGO S.A.S

2019-CFR-035 Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour le projet M2FART

2019-CFR-036 Amortissement d'un Microscope Electronique à Balayage sur 18 mois

2019-CFR-037 Demande de subvention pour le projet "APE : Apprentissage Profond des Emotions"

2019-CFR-038 Contrat de cofinancement de thèse avec le CNRS

2019-CFR-039 Convention d'allocations de recherche au titre de l'appel à candidatures 2019 du Conseil Régional Hauts de France

2019-CFR-040 Avis sur la fonction de directeur de thèse par Mme Agnès WALCH

2019-CFR-041 Avis sur la désignation de M. Alexis MARKOWICS en tant que rapporteur dans le cadre d'une soutenance de thèse

2019-CFR-012 Approbation du PV de la CR du 08 mars 2019

2019-CFR-013 Avis sur la nomination du Directeur du Laboratoire de Mathématiques de Lens

2019-CFR-014 Avis sur la nomination du responsable de Site Artois de l'Unité Transformations et Agroressources

2019-CFR-015 Avis sur les statuts du laboratoire Textes et Cultures

2019-CFR-016 Modification de la charte de signature des publications scientifiques pour les laboratoires régionaux

2019-CFR-017 Demandes de financement dans le cadre de l'appel à projets interne "Equipements"

2019-CFR-018 Demandes de financement dans le cadre de l'appel à projets interne "Ouvrages et Articles Scientifiques"

2019-CFR-019 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ALIBIOTECH-Programmation 2019-Laboratoire ICV Site Artois

2019-CFR-020 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet CE2I-Programmation 2019-Laboratoire LSEE

2019-CFR-021 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet ELSAT-Programmation 2019-Laboratoire LGI2A

2019-CFR-022 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet MAUVE-Programmation 2019-Laboratoire Textes et Cultures

2019-CFR-023 Demande de subvention dans le cadre du CPER-FEDER (2014-2020), projet DATA-Programmation 2019-Laboratoire CRIL

2019-CFR-024 Convention de cofinancement d'un contrat doctoral avec la société Thyssenkrupp Electrical Steel UGO Laboratoire LSEE

2019-CFR-025 Contrats achats prestation avec la société SAFRAN-Laboratoire LSEE

2019-CFR-026 Contrat de recherche collaborative avec la société OPTIMEX-Laboratoire LSEE

2019-CFR-027 Avis sur la proposition d'attribution des contrats doctoraux financés par l'Université d'Artois

2019-CFR-028 Dossier de demande d'aide FEDER pour l'allocation doctorale intitulée "Simulation par approche hybride de la pollution extérieure/intérieure en milieu urbain : prédiction et contrôle des écoulements d'air"-Laboratoire LGCgE

2019-CFR-029 Dossier de demande d'aide FEDER pour l'allocation doctorale intitulée "Réduction des bruits et vibration des machines synchrones par bobinage amortisseur"-Laboratoire LSEE

2019-CFR-008 Approbation du PV de la CR du 18 janvier 2019

2019-CFR-009 Avis sur la nomination du directeur de l'ED BSL

2019-CFR-010 Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE labo LBHE

2019-CFR-011 Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE labo UREPSSS équipe SHERPAS

2019-CFR-001 Approbation du PV de la CR du 16 novembre 2018

2019-CFR-002 Cotisation au Pôle MEDEE

2019-CFR-003 Avis sur la nomination du directeur de l'UCCS

2019-CFR-004 Classement des dossiers de demandes d'allocation de recherche transmis au titre de l'appel à candidatures 2019 de la Région Hauts-de-France

2019-CFR-005 Exonération des droits d'inscription des doctorants en cotutelle recrutés dans le cadre de la campagne d'allocations doctorales qui ne peuvent pas bénéficier d'un contrat doctoral

2019-CFR-006 Demandes de subvention au Conseil Régional Hauts de France dans le cadre de l'appel à projet 1-PRIMER, Action Partager

2019-CFR-007 Subvention de l'ANR "EUROPA"