Délibérations des instances 2021

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

- 2021-078 - Approbation du PV du CA du 15 octobre 2021

- 2021-079 - Modification des statuts de l'IUT de Lens - BUT

- 2021-080 - Budget 2022

- 2021-081 - Remboursement des frais d'hébergement en France du 01-02-2022 au 31-01-2023

- 2021-082 - Admission en non-valeur [IFMAS]

- 2021-083 - Convention de subvention 2022 de l’université à l’ASUA

- 2021-084 - Convention de subvention 2022 de l’université, de l’IUT de Lens et de l’IUT de Béthune au CAS

- 2021-085 - Demande subvention Valoris MSPA_CREHS_Colloque politique exterieure

- 2021-086 - Demande subvention Valoris MSPA_T&C_Colloque SHF

- 2021-087 - Subvention ANR_CDEP_projet ANR JCJC

- 2021-088 - Convention d'attribution Plan de Relance

- 2021-089 - Contrat de collaboration Plan France Relance avec le CRITT M2A

- 2021-090 - Recrutement en Master – rentrée universitaire 2022-2023 - capacités d’accueil-attendus et pré-requis

- 2021-091 - Parcoursup – 2022-2023 - capacités d’accueil-attendus locaux-critères généraux-éléments pris en compte

- 2021-092 - LP hôteliers et restauration - management des établissements de la gastronomie et des arts de la table

- 2021-093 - Convention de double diplôme de licence de Lettres entre l'UA et l’U de Niš, Serbie

- 2021-094 - Adhésion à La Fondation Université Numérique Ingénierie et Technologie - UNIT - 2021-2023

- 2021-095 - Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants extracommunautaires à compter de 2022-2023

- 2021-096 - Tarif d’inscription aux activités sportives proposées par Artois Sport Campus aux partenaires extérieurs

- 2021-097 - Convention de subvention 2021 en faveur d’un projet monobénéficiaire mené au titre du programme ERASMUS +

- 2021-098 - Demande de subvention au Conseil Régional [PRAC2.0] Projets à rayonnement artistiques et culturels

- 2021-099 - Programmation des actions 2022 financées par la Contribution de Vie Etudiante et de Campus

2021-037 - Approbation du procès-verbal du 28 mai 2021

2021-038 - Constitution d’une commission chargée de la révision des statuts de l’université

2021-039 - Budget rectificatif 1 - 2021

2021-040 - Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière (SPSI)

2021-041 - Proposition de remise gracieuse de la dette d’une étudiante

2021-042 - Proposition de remboursement de droits universitaires à titre gracieux

2021-043 - Plan d’action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

2021-044 - Lignes directrices de gestion relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels

2021-045 - Actualisation de la charte relative au télétravail pour la rentrée 2021

2021-046 - Demande de subvention Région « Le récit d’enquête. Usages et fonctions en sciences du sport » - Labo SHERPAS

2021-047 - Demande de subvention Région « STIMULE - RAFINSECT » - Laboratoire BioEcoAgro

2021-048 - Demande de subvention Région « STIMULE SARRASINE » - Laboratoire LGCgE

2021-049 - Convention GRAINE 2019 de l’ADEME pour le projet BIOGRAFIC - Laboratoire LGCgE

2021-050 - Convention allocations de recherche 2021 - Conseil Régional

2021-051 - Droits d’inscription et tarifs divers 2021-2022

2021-052 - Autorisation de conventionnement projet PACTEs-HdF

2021-053 - Convention de partenariat relative à la formation des enseignants du master MEEF au sein de l’académie de Lille

2021-054 - Tarifs des activités de l’Institut Confucius 2021-2022

 

- 2021-011 - Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2021

- 2021-012 - Règles relatives à l'élection et à la nomitation des membres du conseil de l’ED STS et de l’ED SHS

- 2021-013 - Compte financier 2020

1 - Rapport de gestion 2020

2 - Annexe des comptes annuels 2020

3 - Balance des valeurs inactives 2020

4 - Bilan 2020

5 - Compte de résultat 2020

6 - Evolution situation patrimoniale 2020 - tableau 1

7 - Evolution situation patrimoniale 2020 - tableau 2

8 - Récapitulatif de tous les Tableaux réglementaires 2020

- 2021-014 - Avenant à la convention d’attribution de subvention à l’association sportive de l’Université d’Artois 2021

- 2021-015 - Lignes directrices de gestion de l’université d’Artois concernant la mobilité des personnels

- 2021-016 - Calendrier des fermetures minimales des services de l'université 2021-2022

- 2021-017 - Bilan social 2020

- 2021-018 - Politique indemnitaire - Attribution des primes pour conditions spéciales d’exercice - modalités d’attribution

- 2021-019 - Référentiel d’équivalences horaires et règles applicables aux services d’enseignement

- 2021-020 - FCU - modification des tarifs Validation des Acquis 2020-2021

- 2021-021 - Tarifs FCU et tarifs Validation des Acquis - année universitaire 2021-2022

- 2021-022 - Demande de subvention Région - PRF Se former dans l’Enseignement Supérieur 2021-2022 et autorisation de conventionnement

- 2021-023 - Mise en place d’un fonds d’aide sociale exceptionnelle - annule et remplace la délib 2020-126

- 2021-024 - Programmation des actions 2021 financées par la Contribution de Vie Etudiante et de Campus

- 2021-025 - Soutenabilité nouveaux diplômes - Masters MEEF et Master MENACE

- 2021-026 - Parcoursup - rentrée 2021 - capacités d’accueil, attendus locaux, critères généraux, éléments pris en compte - modification

- 2021-027 - Convention de collaboration de recherche avec la société CRITT M2A - projet OECTE - Laboratoire LSEE

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Pour vote :

- 2021-1 Approbation des PV des 27.11.2020 et 04.12.2020

- 2021-2 Délibération sur les maquettes des masters MEEF second degré pour l'accréditation 2021-2026

- 2021-3 Interruptions pédagogiques et bornes de l'année universitaire 2021-2022

2021-04 Proposition de délibération sur les possibilités d'aménagement du stage en raison de la situation sanitaire au titre de l'année universitaire au titre de l'année 2020-2021

- 2021-5 Modification du calendrier 2020-2021 du M2 Management sectoriel parcours Cadres de santé en raison de la situation sanitaire

- 2021-6 Proposition de maquette du Master Emploi de Nouvelles Approches méthodologiques pour Caractériser les risques en Eco-toxicologie et en toxicologie (MENACE)

- 2021-7 Proposition d'un nouveau calendrier pour le DU Chimistre Agro Production (modification suite à la crise sanitaire et notamment au second confinement)

- 2021-8 Modification de la maquette du Diplôme Universitaire Praticien en Techniques Psychocorporelles

- 2021-9 Bilan de l'utilisation de la CVEC 2020

- 2021-10 Convention d'agrément de l'Université d'Artois en tant que centre d'agrément du PIX

- 2021-11 Convention de partenariat avec l'Alliance Française de Kotte

- 2021-12 Convention de master FLE à distance avec l'Institut Français du Sénégal

- 2021-13 Convention d'échange d'étudiants avec l'Université de Sao Paulo

Pour avis :

- 2021-1 Parcoursup modification de capacités d'accueil après discussion avec le rectorat et critères généraux des formations de l'IUT de Lens

- 2021-2 Modification de tarifs VAE 2020-2021

- 2021-3 Proposition de tarifs FC 2021-2022

- 2021-4 Proposition de tarifs VAE 2021-2022

- 2021-5 Proposition de délibération concernant la mise en place d'un fonds d'aide sociale exceptionnelle

- 2021-6 Programmation des actions 2021 financées par la CVEC

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

- 2021-CFR-020 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 19 mars 2021

- 2021-CFR-021 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 21 avril 2021

- 2021-CFR-022 Avis sur la demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS – soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Le récit d’enquête. Usages et fonctions en sciences du sport » - Laboratoire SHERPAS équipe UREPSSS

- 2021-CFR-023 Avis sur la demande de subvention dans le cadre du dispositif « STIMULE – volet partenarial » du Conseil Régional Hauts de France « RAFINSECT – Nouvelles approches innovantes pour la valorisation des larves d’insectes dans un concept de bioraffinerie » - Laboratoire BioEcoAgro

- 2021-CFR-024 Avis sur la demande de subvention dans le cadre du dispositif « STIMULE – volet partenarial » du Conseil Régional Hauts de France « SARRASINE – De la conception de voutes sarrasines n terre crue à la mise en œuvre  - Laboratoire LGCgE

- 2021-CFR-025 Avis sur la convention de financement dans le cadre de l’appel GRAINE 2019 de l’ADEME pour le projet BIOGRAFIC « Valorisation des cendres de BIOmasse en tant que GRAnulats et Filler dans des blocs de construction » - Laboratoire LGCgE

- 2021-CFR-026 Avis sur la nomination du directeur de l’Ecole Doctorale Sciences Humaines et Sociales

- 2021-CFR-027 Avis sur la nomination du directeur de l’Ecole Doctorale Sciences Technologie Santé

- 2021-CFR-028 Avis sur la nomination de M. Williams Nuytens en tant que représentant des enseignants-chercheurs et chercheurs HDR des unités de recherche rattachées à l’Ecole Doctorale Sciences Humaines et Sociales

- 2021-CFR-029 Avis sur la convention attributive du Conseil Régional Hauts de France pour le cofinancement des allocations de recherche au titre de l’appel à projets 2021

- 2021-CFR-030 Avis sur les demandes de co-directions de thèse