LE 13 décembre 2022

Délibérations du Conseil d'Administration (CA)

2022-099 - Approbation du PV du CA du 14 octobre 2022

2022-100 - Plan de sobriété énergétique

2022-101 - Budget 2023

2022-102 - Contrôle interne budgétaire et comptable - cartographie des risques et plan d'actions

2022-103 - Avenant à la convention de reversement des charges 2020-2022 liées à l’occupation par l’université des bâtiments de l’INSPE à Arras

2022-104 - Convention de subvention 2023 de l’université, de l’IUT de Lens et de l’IUT de Béthune au CAS

2022-105 - Admissions en non-valeur - prestations de formation

2022-106 - Charte du doctorat - Ecoles Doctorales EDSTS 585 et EDSHS 586

2022-107 - Formation continue en doctorat

2022-108 - Recrutement en Master 2023-2024

2022-109 - Parcoursup 2023-2024 - Les capacités d’accueil - les attendus locaux - les critères généraux et les éléments pris en compte

2022-110 - Portage par le Centre de formation AFI 24 du BUT chimie (IUT Béthune) en apprentissage

2022-111 - Rétrocession de la part CVEC aux IFSI au titre de l’année 2021-2022

2022-112 - Rétrocession de la part CVEC à l’IFSI CH Arras (2018-2019 et 2019-2020) - régularisation

2022-113 - Programmation des actions 2023 financées par la Contribution de Vie Etudiante et de Campus

2022-114 - Convention de subvention 2023 de l’université à l’ASUA

2022-115 - Convention de subvention n°2022-1-FR01-KA171-HED-000078143 pour la mobilité des étudiants et des personnels

2022-116 - Demande de subvention au CR Hauts de France dispositif [PRAC2.0] Projets à rayonnement artistiques et culturels

2022-069 - Approbation du PV du CA du 16 septembre 2022

2022-070 - Budget rectificatif 2 - 2022

2022-098 - Motion relative à la non compensation en 2022 de l'augmentation du point d'indice

2022-071 - Remboursement des frais d'hébergement en France - Modification délibération 2021-181

2022-072 - Proposition d'acceptation du produit de la vente

2022-073 - Campagne d'emplois 2023

2022-074 - Référentiel d'équivalences horaires et règles applicables aux services d'enseignement

2022-075 - Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - RIFSEEP

2022-076 - Actualisation de la politique d'emplois des personnels non titulaires

2022-077 - Prime de fin d'année pour les contractuels

2022-078 - Décision sur les modalités d'information pour la campagne électorale des élections professionnelles 2022 en ce qui concerne les scrutins lo

2022-079 - Critères d'attribution de bourses-aides aux doctorants

2022-080 - Statuts de la Structure Fédérative de Recherche « Territoires Historiques »

2022-081 - Demande subvention CPER MANIFEST 2022 - Labos UCCS et LGCgE

2022-082 - Demande de subvention Projet STIMULE - RATIONALE - Labo LBHE

2022-083 - Demande de subvention Projet STIMULE - Myc-up - Labo UTA

2022-084 - Demande de subvention Projet STIMULE - BioBaR - Labo UTA

2022-085 - Demande de subvention Projet STIMULE - ULTRAFEL - Labo BioEcoAgro

2022-086 - Demande de subvention Projet STIMULE - PATRINV - Labo Textes et Cultures

2022-087- Demande subvention Projet STIMulE - AAQSEQP - Labo SHERPAS

2022-088 - Demande de subvention projet START AIRR -TTif - Labo LSEE

2022-089 - Demande de subvention projet START AIRR - SRERI - Labo LSEE

2022-090 - Demande subvention Valoris MSPA - EPQ - Labo SHERPAS

2022-091 - Demande subvention Valoris MSPA - Ribot - Labo CREHS

2022-092 - Demande subvention Valoris MSPA - Labo Textes et Cultures

2022-093 - Contrat d'encadrement thèse CIFRE MITSUBICHI - Labo LSEE

2022-094 - Convention de cofinancement d'un contrat doctoral tkES - Labo LSEE

2022-095 - Contrat de collaboration dans le cadre d'une thèse CIFRE Adrianor - Labo BioEcoAgro

2022-096 - Création DU Responsable de l'Ethique de l'Intelligence Artificielle

2022-097 - Convention Double Diplôme Licence Géographie - Université de Tunis

• 2022-041 - Approbation du PV du 13 mai 2022

• 2022-042 : Statuts de l’université d’Artois

• 2022-043 Point d’avancement sur le Plan d’Action relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

• 2022-044 : Site A2U demande de co-accréditation de la spécialité Génie Electrique adossée à l’Ecole d’Ingénieurs du Littoral Côte d’Opale

• Document annexé à la délibération 2022-044 (dossier d'accréditation école d'ingénieur)

• 2022-046 Agrément de l’université d’Artois pour le recrutement des services civiques

• 2022-047 : Référentiel d’équivalences horaires et règles applicables aux services d’enseignement

• 2022-048 : Actualisation de la politique d’emplois des personnels non titulaires

• 2022-049 Organisation du Temps de Travail des Personnels BIATSS

• 2022-050 : Révision triennale du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RI

• 2022-051 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER « MANIFEST » Programmation 2022 – Laboratoires UCCS et LGCgE

• 2022-052 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER « BiHauts Eco de France » Programmation 2022 Laboratoires UC

• 2022-053 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER « CORNELIA » Programmation 2022 – Laboratoire CRIL

• 2022-054 Demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER « ECRIN » Programmation 2022 – Laboratoire UCCS

• 2022-055 Demande de subvention dans le cadre du dispositif « ValoRIS-soutien aux éditions scientifiques en Hauts de France » du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Renouveler le répertoire des musiques capitulaires au XVIIIe siècle. Circulation des œuvres et constitution des collections » Laboratoire CREHS

• 2022-56 Droits d’inscription et tarifs divers 2021-2022

• 2022-057 Exonérations et remboursement des droits d’inscription au titre de 2022-2023

• 2022-058 Mise en œuvre du paiement fractionné des droits différenciés

• 2022-059 Création du DU Silver Entrepreneur

• 2022-060 Délibération portant sur l’adhésion au REseau des Observatoires de l’Enseignement SUPérieur

• 2022-061 Convention du double-diplôme Master Entrepreneuriat et management de projets avec l’Académie d’études économiques de Bucarest, Roumanie

• 2022-062 Tarifs des activités de l’institut Confucius pour l’année universitaire 2022-2023

• 2022-063 Prise en charge fonds propres aide financière aux étudiants en programme de mobilité Erasmusétudes au 1er semestre 20222023

• 2022-064 Convention de subvention Erasmus Plus 2022

• 2022-065-Demande de Fonds social européen Programme Régional de réussite en Etudes Longues (PRREL) Tremplin et Réussite 2022-2024

• 2022-001 - Approbation du PV du CA du 10 décembre 2021

• 2022-002 - Compte financier 2021

• 2022-003 - Proposition de remise gracieuse

• 2022-004 - Convention Région - CPER 2021-2027 - Plateforme Tech 3 E

• 2022-005 - Avenant à la convention de subvention 2022 de l’université à l’ASUA

• 2022-006 - Bilan social 2021

• 2022-007 - Lignes directrices de gestion et principes de répartition du régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs [RIPEC]

• 2022-008 - Voie temporaire d'accès au corps des PU adoption des lignes directrices de gestion nationales

• 2022-009 - Voie temporaire d’accès au corps des PU - répartition par disciplines

• 2022-010 - Calendrier des fermetures minimales des services de l'université 2022-2023

• 2022-011 - Demande de subvention « ValoRIS Région Hauts de France « Imaginaires contemporains de la Cathédrale » Laboratoire Textes et Cultures

• 2022-012 - Demande de subvention « ValoRIS Région Hauts de France «Territoires du naissant - approches poétique, poïétique et intermédiale » Laboratoire Textes et Cultures

• 2022-013 - Demande de subvention « ValoRIS Région Hauts de France « Les marâtres - des mots, des personnes et des familles » Laboratoire CREHS

• 2022-014 - Demande de subvention « ValoRIS Région Hauts de France « Ex Oriente Luxuria - cadeaux diplomatiques et exotica » Laboratoire CREHS

• 2022-015 - Demande de subvention volet Start-AIRR  du Conseil Régionalt « ULTRAFEL » - Labo BioAgroEco

• 2022-016 - Convention de reversement « RAFINSECT » - Labo BioEcoAgro

• 2022-017 - Demande de subvention à la Région Hauts-de-France - PRF « Se former dans l’ES 2022-2023 » et autorisation de conventionnement

• 2022-018 - Prise en charge sur fonds propres de l’U de l’aide financière aux étudiants en programme de mobilité Erasmus + stage 2021-2022

• 2022-019 - Rétrocession de la part CVEC aux IFSI - année 2020-2021

• 2022-020 - Attribution d’une aide financière d’urgence aux étudiants ukrainiens et russes

Délibérations de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Pour vote :

- 2022-09 Approbation du procès-verbal du 01 avril 2022

- 2022-10 Calendriers pédagogiques pour l’année universitaire 2022-2023

- 2022-11 Licence Compétences en Réseau  proposition de rédaction des Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences

- 2022-12 Proposition de cadrage des missions des Directeurs d’études en Licence

- 2022-13 Bonus Qualité Enseignement

- 2022-14 Bonus Qualité Enseignement en Réseau

- 2022-15 Proposition de modification de la maquette du master Langues littératures et civilisations étrangères et régionales

- 2022-16 Ouverture d’un parcours d’enseignement à distance du DU FLE

- 2022-17 Proposition d’ouverture à l’apprentissage de la 3ème année de Licence Sciences pour l’ingénieur parcours Génie mécanique et développement durable

- 2022-18 Proposition d’ouverture à l’apprentissage de la Licence Professionnelle Métiers de la Forme à la Faculté des Sports de Liévin

- 2022-19 Maquette des BUT  de l’IUT de Béthune

- 2022-20 Maquette des BUT  de l’IUT de Lens

- 2022-21 Modalités de calcul du bonus  engagement étudiant  appliquées au Bachelor Universitaire de Technologie de l’IUT de Lens

- 2022-22 Nouveaux dispositifs de reconnaissance de l’engagement étudiant  compétences psychosociales et tutorat

- 2022-23 Agrément de l’Université d’Artois pour le recrutement de services civiques

- 2022-24 Convention d’échange d’étudiants avec l’Université de Technologie de Tianjin à Hebei Chine

- 2022-25 Convention d’échange d’étudiants avec la Haute Ecole de Gestion de Genève

- 2022-26 Protocole d’entente spécifique relatif à la mobilité étudiante avec l’Université du Québec à Rimouski Canada

Pour avis :

- 2022-04 Site A2U demande de Coaccréditation de la spécialité Génie électrique adossée à l’Ecole d’Ingénieurs du Littoral Côte d’Opale

- 2022-05 Avis sur la modification des statuts de l’Université d’Artois

- 2022-06 Demande de Fond social européen Programme Régional de Réussite en Etudes Longues PRREL Tremplin et Réussite

- 2022-07 Ouverture du DU Silver entrepreneur

- 2022-08 Proposition des droits d’inscription et tarifs divers

- 2022-09 Proposition de critères d’exonération ou de remboursement des droits d’inscription au titre de l’année 2022-2023

- 2022-10 Proposition de mise en œuvre du paiement fractionné des droits différenciés

- 2022-11 Convention de double diplôme de Master avec l’académie d’études économiques de Bucarest Roumanie

Délibérations de la Commission Recherche (CR)

- CFR-0028 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 11 mars 2022

- CFR-0029 Approbation du procès-verbal de la Commission Recherche du 10 juin 2022

- CFR-0030 Statuts de la Structure Fédérative de Recherche "Territoires Historiques"

- CFR-0031 Modification de la demande de subvention et autorisation de conventionnement pour le projet CPER "MANIFEST" - Programmation 2022 - Laboratoires UCCS et LGCgE

- CFR-0032 Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE du Conseil Régional Hauts-de-France pour le projet « RATIONALE : FRanchissement de la bArrière hémaTo-encéphalIque pOur la délivraNce de peptides Anti-amyLoïdogènes à activité antibactériEnne » - Laboratoire LBHE

- CFR-0033 Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Myc-up : Valorisation zéro résidu du support de pousse ligno-cellulosique de champignons comestibles : utilisation en biocontrôle et biostimulation » - Laboratoire UTA

- CFR-0034 Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « BioBaR : Conception de résines biosourcées (Bio-Based Resins) pour revêtements, peintures et décors » - Laboratoire UTA

- CFR-0035 Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « ULTRAFEL « Développement d'une méthodologie innovante de nettoyage des fruits et légumes par une technologie assistée par ultrasons » - Laboratoire BioEcoAgro 

- CFR-0036 Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « PATRINV : Entre savants et populaires : les patrimoines invisibles des Hauts de France – Créations, réappropriations, synergies » - Laboratoire Textes et Cultures

- CFR-0037 Demande de subvention dans le cadre du dispositif STIMULE du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « AAPSEQP : Comment augmenter durablement l'activité physique et sportive d’enfants scolarisés en quartiers prioritaires ? De l'identification des facteurs conditionnant la pratique à leurs mises en œuvre dans l'intervention » - Laboratoire UREPSSS « équipe SHERPAS »

- CFR-0038 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre du dispositif START-AIRR du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « TTif : Caractérisation magnétique de plots dentaires de moteurs électriques à flux axial » - Laboratoire LSEE

- CFR-0039 Demande de subvention et autorisation de conventionnement dans le cadre du dispositif START-AIRR du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « SRERI : Stockage et Restitution d'Energies Récupérables de type Impulsionnelles » - Laboratoire LSEE

- CFR-0040 Demande de subvention dans le cadre du dispositif VALORIS du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Vers une « Education Physique de Qualité » ? Identités et singularités des approches de formation des enseignants d’EP en Europe » - Laboratoire UREPSSS « équipe SHERPAS »

- CFR-0041 Demande de subvention dans le cadre du dispositif VALORIS du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Alexandre Ribot, une vie en politique (du Second Empire à la Première Guerre Mondiale » - Laboratoire CREHS

- CFR-0042 Demande de subvention dans le cadre du dispositif VALORIS du Conseil Régional Hauts de France pour le projet « Regards croisés sur trente ans de citoyenneté européenne – colloque international » - Laboratoire Textes & Cultures

- CFR-0043 Contrat d’encadrement de thèse CIFRE avec la société MITSUBISHI ELECTRIC R&D CENTRE EUROPE – Laboratoire LSEE

- CFR-0044 Convention de co-financement d’un contrat doctoral avec la société Thyssenkrupp Electrical Steel UGO S.A.S – Laboratoire LSEE

- CFR-0045 Contrat de collaboration dans le cadre d’une thèse CIFRE avec l’Adrianor – UMRT BioEcoAgro

- CFR-0046 Etudes doctorales

- CFR-0047 Attribution des allocations doctorales 2022

- CFR-0048 Demandes de codirection de thèses