Comment l'université d'Artois s'engage dans la démarche HRS4R ?
Engagement au niveau des instances :
Cette charte et ce code ont été adoptés par l’établissement lors de la Commission Recherche du 22 juin 2018.
Le projet de labellisation a été présenté aux instances de l’université pour validation de notre engagement par ses instances de décision :
• Commission Recherche
• Conseil d’Administration
• Commité Social d'Administration de l'Etablissement
Engagement au niveau de la communauté Recherche de l’Université d’Artois :
Le premier travail a consisté à poser un diagnostic sur l’état actuel de la mise en œuvre des 40 principes de la Charte et du Code. Pour ce faire, un comité de pilotage et 4 groupes de travail ont été créés.
Le processus devant impliquer les usagers à toutes les étapes (chercheurs, techniciens, administratifs, doctorants…), un appel à candidature a été réalisé pour constituer les groupes de travail.
La communauté Recherche sera également consultée sur la priorisation des actions d’amélioration engendrées par l’auto-évaluation. Ce travail permettra élaborer un plan d’actions qui sera soumis à l’avis du Comité de pilotage.
Engagement de transparence :
La démarche étant progressive (6 ans pour la phase initiale et la mise en œuvre puis cycle de 3 ans) ; une communication sur l'état d'avancement sera régulièrement faite pour sensibiliser les parties prenantes.
Une adresse mail générique a été créée pour centraliser tout contact avec l’équipe projet HRS4R et répondre aux questions relatives à la démarche : hrs4r@univ-artois.fr
Les étapes clés (rétroplanning du projet) :
L’acceptation de la lettre d’engagement par la Commission Européenne marque son inscription officielle dans le processus d’obtention du label.
| Étapes : | Dates : |
| o Réunion préparatoire de la gouvernance | 09/05/2023 |
| Présentation dans les instances de l’université : • Conseil d’Administration • Commission Recherche • CSAE |
|
| o Réunion des directeurs de composantes | 28/11/2023 |
| o Réunion des directeurs de laboratoires | 08/11/2023 |
| o Réunion des chefs de service | 11/01/2024 |
| o Copil N1 | 23/11/2023 |
| o Appel à candidature | Fin janvier 2024 |
| o Copil N2 | 19 mars 2024 |
| o Envoi de la lettre d’engagement | fin mars 2024 (sous réserve) |
| o Réponse de la Commission Européenne | avril 2024 (sous réserve) |
Télécharger le rétro-planning :
Retro-planning HRS4R.pdf
La lettre d’engagement :
Lettre d'engagement de l'université d'Artois.pdf
Pilotage de la démarche :
Méthodologie en mode projet : démarche sur le long terme
La constitution de comité de pilotage ou de groupe de travail est nécessaire pour réunir les différents types de personnels, et pour traiter chaque thématique.
- Étape 1 : Nommer un pilote HRS4R
- Étape 2 : Créer un Comité de Pilotage (COPIL) : 2 ou 3 réunions pour la mise en place de la démarche en phase initiale.
Le Comité de pilotage :
Sa composition :
• Pilote HRS4R : DGSA - DRH
• Co-pilotes : représentants politiques (le Vice-président de la Commission recherche et la Vice-présidente en charge de la politique du personnel et des relations humaines)
• Création d’un Comité de Pilotage (COPIL) composé de :
- Vice-président de la Commission recherche
- Vice-présidente en charge de la politique du personnel et des relations humaines
- Vice-président en charge des relations internationales
- Directrice générale des services
- Directeur des Ressources Humaines
- Directrice de la Direction de la recherche, des Études Doctorales et de la Valorisation (DREDV)
- Cheffe de service des relations internationales
- Cheffe de service appui au pilotage
- Qualiticienne
Ses missions :
• S’assurer du bon déploiement de la démarche et du respect du calendrier
• Valider les orientations stratégiques de la démarche
• Participer à l’élaboration de l’analyse interne (GAP analysis + OTM-R checklist)
• Arbitrer les actions du plan d’actions établi
• Superviser sa mise en œuvre
• Identifier et alerter sur les éventuels points de blocage ou difficultés dans le déploiement du projet
Pour la suite, il est proposé de conserver un comité de suivi tous les ans.
Les groupes de travail : leurs missions
Les 4 quatre groupes de travail sont répartis selon les quatre grands axes de la démarche cités précédemment.
1. Liberté de recherche
2. Principes éthiques
3. Responsabilité professionnelle
4. Attitude professionnelle
5. Obligations contractuelles et légales
6. Responsabilité
7. Bonnes pratiques en matière de recherche
8. Diffusion, valorisation des résultats
9. Mobilisation (engagement) du public
10. Non-discrimination
11. Systèmes d’évaluation
12. Recrutement (Charte)
13. Recrutement (Code)
14. Sélection (Code)
15. Transparence
16. Juger du mérite (Code)
17. Variations dans l’ordre chronologique des CV (Code)
18. Reconnaissance de l’expérience de mobilité (Code)
19. Reconnaissance des qualifications (Code)
20. Ancienneté (Code)
21. Nominations postdoctorales (Code)
22. Reconnaissance de la profession
23. Environnement de recherche
24. Condition de travail
25. Stabilité et permanence de l’emploi
26. Financement et salaires
27. Équilibre entre les sexes
28. Développement de carrière
29. Valeur de la mobilité
30. Accès à des conseils de carrière
31. Droits de propriété intellectuelle
32. Co-paternité
33. Enseignement
34. Plaintes/appels
35. Participation aux organes de décision
36. Relations avec les superviseurs
37. Fonctions de supervision et de gestion
38. Perfectionnement professionnel continu
39. Accès à la formation à la recherche et au perfectionnement continu
40. Encadrement
L’engagement dans la démarche HRS4R pour le domaine de la recherche pourra également être valorisé dans le cadre de l’HCERES. Chaque groupe de travail, composé d’une dizaine de personnes, est coordonné par un pilote.
Afin de mobiliser un panel d’enseignants-chercheurs et de personnel BIATSS sur toutes les étapes de la labellisation et avec les structures concernées, un appel à candidature a été organisé.
Ainsi chaque groupe a pour mission de s’interroger sur les 40 principes de la charte et du code pour alimenter le Gap analysis (auto-évaluation).
Missions des groupes de travail :
• Approfondir l’analyse autour des thématiques
• Proposer des actions et examiner leurs faisabilités
• Fixer un échéancier de réalisation des actions